TABLE DE MATIERES PAGES Dédicace ……………………………………………………………….................................... 2 Remerciements …………………………………………………………………………………. 3 Résumé ………………………………………………………………………………................ 4 Abstract ………………………………………………………………………………............... 5 Abréviations ………………………………………………………………………….............. 6 Liste des figures ………………………………………………………………………………... 7 Liste des tableaux……………………………………………………………………………….. 8 Introduction générale ………………………………………………………………….. 9 Chapitre I : Présentation de l’entreprise et objectifs …………………………………. 11 1. L’entreprise et son secteur d’activité………………………………………. 11 1.1 L’entreprise…………………………………………………………………. 11 1.2 Le secteur d’activité………………………………………….. ……………. 14 1.3 Le service entretien et réparation…………………………………………… 15 2. Les missions et objectifs …………………………………………………… 15 2.1 Les missions ……………………………………………………………….. 15 2.2 Les objectifs ……………………………………………………………….. 16 3. Revue de la littérature ……………………………………………………... 16 4. Le cadre juridique et institutionnel………………………………………... 18 Chapitre II : Matériel, Méthodes et Système de gestion des déchets du garage 1. Matériels …………………………………………………………………... 20 2. Méthodes ………………………………………………………………….. 20 2.1 La recherche documentaire ……………………………………………….. 20 2.2 L’observation………………………………………………........................ 21 2.3 L’enquête …………………………………………………………………. 21 3. Système de gestion des déchets du garage ……………………………….. 22 3.1 Généralités sur les déchets ………………………………………………… 22 3.2 Impacts des déchets sur l’environnement et la santé ……………………… 25 3.3 Gestion des déchets ……………………………………………………….. 28 Chapitre III : Présentation et interprétation des résultats …………………………… 35 1. Résultats obtenus …………………………………………………………... 35 1.1 Quantification des données……………………………………………….. 35 1.2 Typologie et quantification des déchets ………………………………….. 39 2. Difficultés rencontrées …………………………………………………….. 40 3. Solutions …………………………………………………………………… 41 Conclusion et recommandations …………………………………………………… 42 Bibliographie ………………………………………………………………………. 45-46 Annexes ……………………………………………………………………………. 47 1 DEDICACE A mon cher Epoux et à mon Fils 2 REMERCIEMENTS Notre travail a été rendu possible grâce à l’assistance et le soutien de plus d’une personne et nous ne saurions l’achever sans les remercier pour leur contribution. Ainsi, nous adressons nos remerciements à : Pr. BILONG Paul, Doyen de la Faculté des Sciences pour l’encadrement de notre promotion. Pr. GOUADO Inocent, Chef du Département de Biochimie de la Faculté des Sciences, Maître de Conférence pour la supervision de notre mémoire. Dr MBAZE Luc, Chef du Département de Chimie de la Faculté des Sciences pour avoir mis à notre disposition les moyens humains et matériels nécessaires à notre formation. Dr KAMDEM WAFFO Alain François, Chargé de Cours pour son encadrement qui a été nécessaire à la rédaction de notre mémoire. Dr NOUGA Achille, Chargé de Cours et Coordonnateur de la filière MASTER QSE pour son engagement et sa disponibilité. Les Enseignants pour les cours dispensés durant ces deux années leurs conseils. La Direction de la SOCOMAR qui nous a permis de séjourner au sein de son entreprise. Mr NDOUNKEU Armel, Shipping Manager pour sa disponibilité. Mr PIROZZOLO Nicolo, Chef Service Entretien et Réparation pour son accueil et sa disponibilité au sein de son service. Tous les employés de l’entreprise pour leur contribution qu’ils ont voulu apporter en répondant aux questions posées. Tous mes camarades pour leur collaboration durant notre formation. 3 RESUME Dans un contexte où la question environnementale est au centre de l’actualité du fait des changements climatiques et des conséquences qui s’en suivent, il devient primordial pour chacun d’entre nous de faire une autoévaluation. Cependant, les efforts individuels seuls ne permettront pas d’atteindre les objectifs escomptés. Etant donné la forte implication des entreprises industrialisées dans l’économie du pays, nous sommes convaincus que celles-ci ont un rôle important à jouer dans l’assainissement et la préservation de l’environnement. Il est donc nécessaire qu’elles prennent des mesures préventives et correctives pour améliorer notre environnement. Lors de notre stage effectué au cours de la période allant de Septembre à Novembre 2009 à la Société Camerounaise d’Opérations Maritime (SOCOMAR), nous nous sommes particulièrement intéressé à la façon dont les déchets sont gérés au niveau du service entretien et maintenance. Les déchets qui y sont produits, sont issus de l’activité humaine et contribuent dans une grande mesure à la pollution de l’environnement, si leur mode de gestion n’est pas approprié. Dans le but d’évaluer le système de gestion de déchets mise en place et les impacts environnementaux de ces derniers, des méthodes telles que l’observation, l’enquête auprès du chef service entretien et réparation, de l’agent administratif, de certains employés du garage et la recherche documentaire ont été indispensables. Suite aux réponses apportées par l’examen du questionnaire d’enquête en annexe et à nos observations, nous sommes parvenus à déterminer les différents types de déchets produits au sein du garage et leur nature, leur mode de stockage ainsi que le processus d’élimination de ces derniers. Au vu de la politique de gestion de déchets mise en place, nous constatons que dans une certaine mesure, un tri sélectif est effectué pour certains déchets dangereux, qu’un stockage approprié est fait et le mode d’élimination de ces déchets dangereux est adéquat. Toutefois, malgré que l’entreprise s’efforce de gérer ses déchets au regard de la réglementation en vigueur, quelques points à prendre en compte ont attiré notre attention ce sont : le tri non sélectif de certains déchets dangereux, le mode de stockage et d’élimination et l’absence de quantification et de traçabilité des déchets. Pour une amélioration continue et un respect plus soucieux de l’environnement, nous suggérons une forte implication de la direction dans cette démarche qui n’est possible que grâce à la sensibilisation des employés, à la prise de conscience et aux efforts à fournir en ce qui concerne l’application de la procédure ou des consignes qui seront mises en place. 4 ABSTRACT Climate change and its resulting consequences have caused the environmental issue to constantly be in the news highlights. In this context, it has become paramount for each of us to evaluate the impact of his action on the environment. However, individual efforts only will not make it possible to achieve the expected goals. Considering the strong involvement of enterprises in the economy of our country, it is undeniable that they have a significant role to play in the cleansing and the safeguarding of our environment. It is thus necessary that they take preventive and corrective actions to improve our environment. During our three months internship in SOCOMAR (September to November 2009), the way waste is being managed in the maintenance service of SOCOMAR particularly drew our attention. The produced waste results from human activity and, without a suitable and appropriate management, can contribute a great deal to environmental pollution. With the aim of having an insight on the current waste management policy and to assess its environmental impact, we used methods such as observation, investigation, and information retrieval. We used the answers of the enclosed questionnaire and our observation to determine the typology and classification of waste produced within the garage, the storage mode and the elimination process. From the running waste management policy, we can notice that for some hazardous waste and to a certain extent, a selecting sort is carried out, along with a defined storage and However, in spite of SOCOMAR’s endeavour to comply with the regulation as far as waste management is concerned, a few points still need to be looked in: Lack of selecting sort for some hazardous waste, the appropriate storage and elimination mode, absence of quantification and traceability (proof of elimination). For a continuous improvement and a more concerned respect of the environment, we suggest the involvement of the direction in this step which is not possible without the sensitizing of employees, the awareness and required efforts with regard to the application of the settled procedure and instructions 5 ABREVIATIONS ISPS Code: International Ship & Port Facility Security Code (Code International pour la Sûreté des Navires et des Installations Portuaires) EIE : Etude d’Impact Environnemental SOCOMAR : Société Camerounaise d’Opérations Maritimes PAD : Port Autonome de Douala QSE : Qualité Sécurité Environnement HSE : Hygiène Sécurité Environnement RCA : République Centrafricaine RDC : République Démocratique du Congo COV : Composés Organiques Volatils NDS : Nile Dutch Shipping L : Litre Jr : Jour Km : Kilomètre BDS : Bordereau de Suivi de Déchet DBO5 : Demande Biochimique en Oxygène pendant 5 jours MES : Matières En Suspension 6 LISTE DES FIGURES PAGES Figure 1 : Organigramme de la Socomar…………………………………………………. 13 Figure 2 : Cycle de vie des déchets ……………………………………. ……………….. 25 Figure 3 : Chiffons souillés collectés ……………………………………………………. 30 Figure 4 : Voie d’entrée des huiles usées dans le conteneur …..………………………… 30 Figure 5 : Système séparateur ……………………………………………………………. 31 Figure 6 : Sciure souillée ………………………………………………………………… 32 Figure 7 : Sciure souillée dans le bac ……………………………………………………. 32 Figure 8 : Chiffons et emballages dans la poubelle ………………………………………33 Figure 9 : Huile de moteur à l’air libre…………………………………………………… 33 Figure 10 : Bac d’ordures ………………………………………………………………..34 7 LISTE DES TABLEAUX PAGES Tableau 1 : Mode d’élimination des déchets ……………………………………...31-32 Tableau 2 : Consommation journalière en gasoil …………………………………… 36 Tableau 3: Consommation journalière en huile de moteur ………………………… 37 Tableau 4 : Consommation journalière en huile de boîte de vitesse …………………38 Tableau 5 : La consommation journalière de huile d’hydraulique ………………….. 39 Tableau 6 : Consommation moyenne annuelle d’huile ATX ……………………….. 39 8 INTRODUCTION GENERALE 1. Contexte et justification LA SOCOMAR est une entreprise du secteur du transport maritime. Elle exerce comme Agent Maritime, Manutentionnaire, Transitaire, Commissionnaire agrée en Douane, Transporteur Routier et Entreposeur. Dans le souci d’assurer la conformité de ses différents sites aux normes environnementales (Loi cadre 96/12 du 05 Août 1996), elle a souhaité avoir une vision extérieure de sa politique de gestion de ses déchets en général et ceux de son garage en particulier. L’activité menée au garage est classée dangereuse, incommode et insalubre du fait qu’elle génère des déchets dangereux susceptibles de causer la pollution des différentes composantes de l’environnement (air, sol, eau). Conformément à la Loi cadre du 96/12 du 05 Août 1996, si la pollution est avérée, l’entreprise sera contrainte de payer des amendes et de remettre en l’état le site pollué. L’entretien, la réparation et le ravitaillement en carburant des engins, tracteurs et autres véhicules sont considérés comme des maillons importants dans la chaîne de production des services de l’entreprise. Toutefois, au cours de ces opérations, des huiles et d’autres produits dangereux peuvent se retrouver accidentellement ou non au sol ou dans le système de canalisation et entraîner une pollution importante. Les effets néfastes de la pollution sur l’environnement n’étant plus à démontrer, il s’avère nécessaire de mettre en place une politique efficiente de gestion des déchets. 2. Problématique Depuis quelques décennies, les déchets issus de l`activité humaine entraînent des modifications à grande échelle de l`environnement. Pour donc pallier à ce changement d’équilibre de l’environnement, chacun doit apporter une contribution à son niveau, d’où l’importance d’informer, de sensibiliser et de former en particulier les employés à la culture environnementale au sein de l’entreprise. Pour assurer la pérennité de ses activités dans le transport maritime et terrestre, la SOCOMAR possède en son sein un garage automobile. Le garage est un espace réservé à la maintenance et la réparation des engins et des tracteurs et autres véhicules. Ces activités génèrent des déchets liquides, solides et gazeux qui présentent des risques de contamination élevés pour l’air, le sol et les eaux des alentours. La proximité avec les eaux fluviales, la typologie et la nature des déchets et la politique de gestion des déchets mise en place nous emmènent à analyser tout le process, avec l’objectif de l’améliorer pour être davantage en 9 accord avec la réglementation en vigueur en matière d’environnement. Un tel exercice aura pour aboutissement une meilleure gestion des déchets issus du garage. La réglementation est la méthode à choisir pour tous les cas de pollution environnementale grave et pour toutes les compromissions de la santé du consommateur. Le principe de précaution est à prendre en considération. « Il vaut mieux prévenir, que guérir » est une maxime de la santé environnementale, une discipline qui doit avoir son mot à dire dans ce domaine (BROZIO 2003). 3. Importance et objectifs Notre étude au sein de l’entreprise est d’une importance non négligeable dans la mesure où elle permettra d’améliorer de façon générale le système de gestion des déchets, de se conformer à la réglementation en vigueur et de participer à la protection de l’environnement. Ainsi donc, l’objectif principal de notre étude est de contribuer à l’amélioration du système de gestion des déchets mis en place sur le site d’entretien et de réparation des engins et tracteurs de la SOCOMAR. Pour y parvenir, il faudra : Déterminer les textes prévus par la réglementation en vigueur en matière de protection de l’environnement. Identifier les déchets (liquide, solide et gazeux) produits sur le site. Déterminer la nature des produits et leur composition Déterminer l’impact des déchets sur l’environnement (air, eau, sol) Evaluer la politique de gestion des déchets mise en place Proposer des solutions qui permettront d’améliorer la politique de gestion des déchets à un coût économiquement viable pour l’entreprise. 4. Plan du mémoire Ce mémoire est organisé en trois chapitres principaux qui sont précédés d’une introduction générale et sont suivis de recommandations et d’une conclusion : Le premier chapitre porte sur la présentation de la SOCOMAR et son secteur d’activité, les missions et objectifs du stage et le cadre théorique de la gestion des déchets. Le second chapitre met l’accent sur le matériel et les méthodes utilisés pour l’atteinte de nos objectifs globaux. Le troisième chapitre quant à lui parlera des résultats de notre étude et des difficultés rencontrées. 10 CHAPITRE I : PRESENTATION DE L’ENTREPRISE ET OBJECTIFS 1. L’ENTREPRISE ET SON SECTEUR D’ACTIVITE Il est question dans ce chapitre de présenter d’abord l’entreprise dans son environnement interne à savoir sa structure et son fonctionnement qui permettent de garantir la fiabilité des services offerts à la clientèle. Ensuite de définir les missions et objectifs de notre stage et enfin de déterminer de quelle manière fonctionne la gestion des déchets. 1.1 L’entreprise La SOCOMAR est une société anonyme créée en Septembre 1997 par la Société Ivoirienne d’Opérations Maritimes située dans la zone portuaire du Douala. Elle a obtenu jusqu’ici trois agréments : celui du Ministre des Transports en qualité de “Agent Maritime et Manutentionnaire et Transitaire”, celui de l’autorité portuaire en qualité de : “Agent maritime et Acconier” et celui de la Direction Générale des Douanes Camerounaises en qualité de : “Commissionnaire en Douane”. Avec un capital de un milliard FCFA, elle débute ses activités comme acconier principal de NDS et se développe graduellement en se spécialisant dans l’agence et la consignation des navires en1998 et dans le transit maritime et aérien en 2000. 1.1.1 Structure La SOCOMAR est une société anonyme dirigée par un Directeur Général, qui est assisté dans l’exercice de ses fonctions par le Directeur d’Exploitation. A ce jour, la structure emploie approximativement 251 personnes. Elle a mis en place 09 services qui concourent à l’atteinte des objectifs généraux. Ainsi, nous avons : Le service transit ; Le service shipping ; Le service manutention ; Le service facturation ; Le service entretien et réparation ; Le service du personnel ; Le service de la comptabilité ; 11 Le service du contrôle de gestion ; Les services généraux ; Tous ces services rendent compte à la direction qui est chargée de la prise des décisions majeures relatives à la gestion et la stratégie de développement de l’entreprise. 1.1.2 Organigramme La SOCOMAR est dirigée par un Directeur Général. Ce dernier travaille en étroite collaboration avec les représentants d’armateurs Grimaldi et Eurocondal et est assisté dans l’exercice de ses fonctions par le Directeur d’Exploitation. En dessous de la direction d’exploitation, nous avons les différents services qui rendent compte au Directeur d’Exploitation et les différentes sections qui sont sous la responsabilité des chefs service. L’organigramme de l’entreprise est donc représenté ci-dessous (figure 1) et les parties hachurées représentent les services où nous avons séjourné pendant notre stage à la SOCOMAR. 12 SECRETARIAT DE DIRECTION DIRECTION GENERALE REPRÉSENTANT ARMATEUR GRIMALDI DIRECTION D’EXPLOITATION REPRÉSENTANT ARMATEUR EUROCONDAL COMPTABILITE/FINANCES/ADMINISTRATION GARAGE MANUTENTION SHIPPING TRANSIT SERVICES GENERAUX FACTURATION COMPTABILITE CONTRÔLE DE GESTION Clients Service du PERSONNEL Secrétariat USINE SARA CONTENEURS CONVENTIONNE LOGISTIQUE CONSIGNATION COMMERCIAL & BOOKING Cellule GRIMALI Import/Export Import Magasins ADMINISTRATION IMPORT EXPORT EXPORT DEBITES Chauffeurs & Conducteurs d fengins COMMERCIAL Standard Import Tenues des comptes fournisseurs Fournisseurs COTATIONS Reprographie Export/Transit Tenues des comptes clients Recouvrement Service Social MAGASINIER Administration Usinage Empotage PARC À VIDES Gestion PRODUI MECANIQUE 1 Service dédouanement Coursiers Débours Banque: Imputation comptable & rapprochement Suivi des Caisses MAGASINS Export Compte d fescale Export Jardiniers Stationnement Cellule DIT SYDONIA Import Chauffeurs Surestaries Trésorerie MECANIQUE 2 PNEUMATIQUES ELECT AUTO PARTIES COMMUNES ELECT BATTERIE PARC AUTO Administration Tracking Saisies fiches Gardiens Location Commis de bureau: Etablissement des Chèques & archives AGENTS ENTRETIEN OPERATIONS Sydonia CELLULE VEHICULES Groupage Sécurité STATION SERVICE Acconage & embauche dockers TOLIERS/PEINTRES Véhicules neufs & camions Cellule SOCAR Transit CONTENTIEUX/ ASSURANCES SOUDEURS Gestion petit matériels et gréeur Contrôle châssis sas Documentation Accueil Clients INFORMATIQUE CHAUFFEUR Pointage & Tracking Remise clés client Rapports interchange Bureau BAE Reporting Guichet sortie Pointeur débarquemen Figure 1 : Organigramme de la Socomar 13 1.2 Le secteur d’activité La SOCOMAR est classée dans le secteur d’activité tertiaire en général et dans le transport maritime en particulier. Ses activités sont subdivisées en plusieurs catégories. Ainsi, nous avons : Agence Maritime : en tant que tel, la SOCOMAR représente plusieurs lignes maritimes régulières et irrégulières et s’attelle entre autres à : gérer différents types de navires, confectionner et analyser des états statistiques import-export, suivre intégralement les opérations sur le navire. Manutentionnaire spécialisé dans la manutention du Cacao/Café : Habillage des containers, mise en sacs du cacao/café, empotage du cacao/café pré-ensaché en conteneurs. manutention de la cargaison à bord des navires. Transporteur Routier : elle assure la livraison des marchandises. Transitaire : Pour l’acheminement des marchandises. La SOCOMAR assure le transit rapide et pour le Tchad, RCA, Congo Brazzaville, RDC, et la Guinée Equatoriale ; Elle assure aussi les transbordements directs navire/navire. Entreposeur: l’entreprise dispose de plusieurs magasins et entrepôts spécialisés pour le stockage de diverses cargaisons, il s’agit de : Un magasin destiné au stockage des produits agricoles de base tels que le cacao et le café. Un parc privé sous douane des voitures et toutes sortes de matériels roulants de 40.000 mètres carrés. Un magasin de Groupage et Dégroupage. Commissionnaire agrée en Douane : 14 1.3 Le service entretien et réparation De façon générale, ce service est responsable de la maintenance et de la réparation des engins, tracteurs et remorques nécessaires à la manutention et au transport des marchandises dans les différents sites de l’entreprise. Il est également chargé de la gestion de stock de carburant et des produits et matériels utiles à l’accomplissement de ses activités, l’achat des pièces mécaniques, des relations avec les fournisseurs et de la gestion des déchets issus du garage. Il est ainsi divisé en plusieurs sections telles que : la section mécanique qui assure les dépannages des problèmes mécaniques des engins, tracteurs et remorques ; la section électricité automobile qui assure la maintenance électrique la section tôlerie et soudure ; la section outillage qui assure la gestion des outils et des pièces mécaniques ; la section pneumatique qui assure la maintenance des pneus ; la section entretien et laverie pour le nettoyage. 2. LES MISSIONS ET OBJECTIFS Dans le cadre de notre travail, nous avons reçu des missions précises de la direction de la SOCOMAR. Pour atteindre les objectifs fixés, il a été nécessaire d’effectuer un planning de travail de manière à parcourir plusieurs des principaux sites de l’entreprise (la direction, l’acconage/ manutention, le magasin « Sara » spécialisé dans le cacao, le parc automobile et le garage). Pour que notre mission se révèle efficace, nous avons rencontré et discuté avec les différents responsables des sites, le commandant du PAD, la plupart des employés sur les sites. 2.1 Les missions Bien qu’ayant comme but principal la réalisation du mémoire de fin de formation de master professionnel QSE, il nous a été nécessaire dans un premier temps d’acquérir des connaissances dans le domaine du transport maritime. Comme mission, il nous a été demandé : d’évaluer la mise en conformité de l’application du Code International pour la Sûreté des Navires et des Installations Portuaires ; de donner une vision extérieure de ce qui est mis en place et appliqué chez la SOCOMAR en matière d’Environnement et de Sécurité au travail ; Ceci a impliqué d’être sur les lieux de cinq sites différents pendant une période déterminée de deux semaines ou plus. Ainsi, nous avons dû : déterminer quels sont les éléments du Code ISPS ; 15 évaluer sa mise en conformité par l’autorité portuaire ; Faire des suggestions à la SOCOMAR en tant qu’exploitant des installations portuaires ; faire une évaluation de l’état initial des sites (acconage/manutention, parc automobile, magasin « Sara » spécialisé dans l’usinage de cacao et de café, le garage) en matière d’environnement ; évaluer les mesures de sécurité mise en place lors de la manutention à bord des navires, des magasins de stockage et sur les terres pleines ; évaluer la mise conformité avec la réglementation en vigueur sur le respect de l’environnement. 2.2 Les objectifs Cette étude a pour objectif principal de contribuer à l’amélioration de la gestion des déchets issus des différents sites de l’entreprise en général et du garage. Il faudra donc : Identifier les différents types de déchets, et leur nature ; Déterminer l’impact des déchets émis sur l’environnement ; Identifier le mode de gestion des déchets mis en place par la SOCOMAR ; Evaluer si les textes prévus par la réglementation en vigueur en matière de protection de l’environnement sont respectés ; Proposer des solutions pour améliorer la politique de gestion des déchets ; Assurer l’information des employés sur les effets des déchets et émissions gazeuses sur l’environnement et leur santé. 3. REVUE DE LITTERATURE Il est question, de définir et de décrire tous les concepts autour desquels se développera notre étude. 1. Définition des concepts 1) Environnement Vient du terme « virer » qui trouve son origine dans le grec « gyros »qui veut dire alentour. Le grand dictionnaire Robert le définit comme l’ensemble des conditions naturelles, physiques, chimiques, biologiques et culturelles susceptibles d’agir sur les organismes vivants et les activités humaines. Selon ses modalités il peut être économique, industriel, ou culturel. 2) Gestion des déchets 16 La gestion des déchets est la collecte, le transport, le traitement, la réutilisation ou l'élimination des déchets, habituellement ceux produits par l'activité humaine, afin de réduire leurs effets sur la santé humaine, l'environnement, l'esthétique ou l'agrément local. GOUHIER (2005). 3) Déchet « tout résidu d’un processus de production, de transformation ou d’utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l’abandon » (Loi N° 96/12 du 05 août 1996 portant Loi-cadre relative à la gestion de l’environnement) 4) Recyclage Il consiste à réintroduire une matière résiduaire dans le circuit d’usage par des procédés de traitement et de transformation, en remplaçant en tout ou en partie les ressources vierges dans la fabrication du produit. (BAPE, 1997) 5) Biodégradation Le terme biodégradation généralement retenu dans la littérature scientifique correspond à une action de dégradation d`un composé organique par des agents biologiques (généralement microbiens) (RECORD, 2002). 6) Biodégradabilité L`appellation biodégradabilité regroupe les qualités nécessaires qu’a une substance de subir un processus d`altération microbienne (RECORD, 2002). 7) Pollution Elle se définit comme l’introduction dans un milieu donné d’éléments physiques, chimiques, énergétiques qui modifient son équilibre au point de nuire à la santé humaine, à celle d’autres organismes vivants, à l’environnement et au climat. Le dictionnaire de l’environnement la décrit comme : tout phénomène perturbateur d’un équilibre établi, et plus particulièrement si cet élément est nuisible à la vie. 17 8) Etablissement classé Etablissement qui présente des causes de danger ou des inconvénients soit pour la sécurité, la salubrité ou la commodité du voisinage, soit pour la santé publique ou pour l’agriculture, ainsi que pour la pêche. (Loi N° 96/12 du 05 août portant Loi-cadre relative à la gestion de l’environnement). 9) Bordereau de suivi des déchets C’est un formulaire qui a pour objet d’assurer la traçabilité des déchets dangereux et de constituer une preuve de leur élimination pour le producteur responsable. 4. CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL Au Cameroun, les textes législatifs et réglementaires sont édictés en matière de gestion de l’environnement. Celles-ci permettent aux dirigeants entre autre de savoir quelle politique mettre en place pour être en accord avec la juridiction. Nous avons donc : 4.1 Les Lois Loi N° 96/12 du 05 Août 1996 portant loi-cadre relative à la gestion de l’environnement Cette loi fixe le cadre juridique général de gestion de l’environnement au Cameroun et des évaluations environnementales. Dans son article 9, elle stipule que la gestion de l’environnement et des ressources naturelles s’inspire, dans le cadre des lois et règlements en vigueur, de plusieurs principes dont le principe pollueur payeur, le principe de responsabilité et le principe de participation. Les articles 21 à 60 portent sur la protection des milieux récepteurs qui doivent être préservés de toute forme de dégradation ou de contamination par des déchets de toute nature ou produits. En général tout producteur de déchets doit assurer son élimination de manière écologiquement rationnelle sans porter atteinte à l’environnement. Il se doit également d’assurer l’information du public sur les opérations de production, de détention, d’élimination ou de recyclage de ses déchets et leurs impacts possibles sur l’environnement et la santé publique. Loi N° 98/005 du 14 Avril 1998 portant régime de l’eau Cette loi fixe le cadre juridique du régime de l’eau et les dispositions générales relatives à la sauvegarde des principes de gestion de l’environnement et de protection de la santé publique. 18 L’article 4 interdit les actes qui pourraient soit altérer la qualité des eaux de surface, souterraines ou de la mer, soit porter atteinte à la santé publique ainsi qu’à la faune et à la flore aquatique ou sous-marine, soit mettre en cause le développement économique et touristique des régions. Selon l’article 6, toute personne physique ou morale, propriétaire d’installations susceptibles d’entraîner la pollution des eaux, doit prendre toutes les mesures nécessaires pour limiter ou en supprimer les effets. Il stipule également que toute personne qui produit ou détient des déchets doit en assurer elle-même l’élimination ou le recyclage, ou les faire éliminer ou recycler dans des installations agréées. Le producteur du déchet est tenu d’informer le public sur les opérations de production, de détention, d’élimination ou de recyclage de ses déchets sur l’environnement et la santé publique, ainsi que sur les mesures de prévention ou de compensation. 4.2 Les arrêtés L’Arrêté N° 039/ MTPS/IMT du 26 novembre 1984 fixant les mesures générales d'hygiène et de sécurité sur les lieux de travail. L’Arrêté N° 0070/MINEP du 22 avril 2005 fixant les différentes catégories d’opérations dont la réalisation est soumise à une EIE. 4.3 Les décrets Le décret N° 2005/0577/PM du 23 février 2005 fixant les modalités de réalisation des EIE. Le décret N° 99/821/PM du 09 novembre 1999 fixant les conditions d’agrément des personnes physiques, ou morales aux inspections, contrôle et audits des établissements classés dangereux, insalubres et incommodes. 19 CHAPITRE II : MATERIELS, METHODES ET SYSTEME DE GESTION DES DECHETS DU GARAGE Nous indiquerons dans cette partie le matériel et les méthodes qui nous ont été nécessaires pour notre étude et nous indiquerons de quelle manière la gestion des déchets est faite de façon quotidienne au sein du garage de la SOCOMAR. 1. MATERIELS Pour collecter et traiter les données nécessaires à la réalisation de notre travail, nous avons eu besoin du matériel suivant : Le nécessaire pour la prise de notes (bloc notes, papier format A4, stylos, crayons) Un appareil photo numérique pour les prises de vues. D’un ordinateur Les logiciels Word, Excel Les bibliothèques virtuelles et Internet. Les textes législatifs et réglementaires qui régissent la gestion de l’environnement au Cameroun. Les ouvrages Les données de quantités d’huile utilisée 2. METHODES Pour collecter les informations nécessaires à notre travail, nous avons dû utiliser différentes méthodes directes et indirectes. Trois techniques nous y ont aidé : la recherche documentaire, l’observation et l'entretien. Celles-ci nous ont permis dans une certaine mesure de recueillir les données que nous allons dans la suite analyser. 2.1 La recherche documentaire La recherche documentaire consiste à fouiller dans les ouvrages et dans différentes publications comme les revues à notre disposition qui permettent de cerner et d'apprivoiser l'objet d'une étude. Cette recherche est d’autant plus importante car se sont des écrits qui sont fondés sur 20 des données scientifiques fiables et après de longues années de recherche. Nous avons choisi cette technique parce qu'elle nous permet d’avoir une vue d’ensemble sur les informations concernant les déchets et leurs impacts probables sur l’environnement et la santé des humains et ainsi d’atteindre deux des objectifs de notre étude. 2.2 L’observation Les observations directes à l’œil lors des visites guidées par le Chef service du garage et le Responsable d’approvisionnement du garage nous ont permis : d’avoir une vue d’ensemble sur le site et ses différentes sections, d’apprécier la manière dont les déchets (solides, liquides) sont stockés, d’observer les conditions de travail des employés, de repérer le matériel et les dispositifs mis en place pour une bonne politique de gestion des déchets. 2.3 L’enquête Les différentes enquêtes ont eu lieu avec le chef service du garage et l’agent administratif du garage dans leurs bureaux respectifs ainsi qu’avec certains employés rencontrés à leur poste de travail. Le choix de l'enquête semi directif s'explique par le fait que c'est une méthode qui n'est ni entièrement ouverte, ni canalisée par un grand nombre de questions précises. Elle a permis de laisser venir l'enquêté afin que celui-ci puisse parler ouvertement, dans les mots qu'il souhaite et dans l'ordre qui lui convient. Avant l’enquête, nous avons rassemblé les questions pour lesquelles nous souhaitions avoir des réponses pendant l’enquête. Toutefois, nous n’avons pas hésité à poser d’autres questions survenues au cours de l’enquête. Il a été parfois nécessaire de retourner voir les personnes interviewées pour un complément d'informations. Ces différentes enquêtes nous ont permis d’obtenir les informations relatives: Au fonctionnement quotidien du garage ; Aux différents types de déchets produits au niveau du garage ; A la gestion de ces déchets ; A la conformité ou non des pratiques quotidiennes du personnel présent au garage par rapport à la réglementation en vigueur en matière d’environnement. Nous nous rendons compte que les pays développés ne sont plus les seuls à se sentir concernés par le problème de déchets, il en va de même pour les pays en voie de développement. Malgré cette prise de conscience, la situation reste alarmante. Une mauvaise gestion des déchets cause de nombreux dommages à l`environnement notamment la pollution de l`air, de l`eau, du sol, les érosions du sol, la nuisance, les odeurs nauséabondes...entraînant ainsi diverses maladies dont les plus importantes sont les cancers, les maladies respiratoires chroniques, les allergies, les 21 manifestations inflammatoires et bien d`autres Par conséquent, pour éviter de nuire à l’environnement, il est nécessaire d’avoir au sein de l’entreprise une politique de gestion de déchets en adéquation avec la réglementation en vigueur. 3. SYSTEME DE GESTION DE DECHETS DU GARAGE 3.1 Généralités sur la gestion des déchets Les déchets produits au sein de la SOCOMAR sont variés et de natures diverses du fait que les activités varient en fonction du site. De ce fait, les modes de gestion de ces déchets ne peuvent être semblables en tout point. Nous nous sommes particulièrement intéressés au site « garage » du fait des activités qui y sont effectuées. Celles-ci peuvent être classées comme dangereuses, insalubres et incommodes. Dans le souci de limiter les effets néfastes de ces déchets, il est nécessaire de maîtriser leur circuit d’élimination par la mise en place d’une politique de gestion des déchets qui doit être en adéquation avec la réglementation en vigueur. Pour y parvenir, il est approprié d’identifier les différents déchets produits, connaître leur nature et leur impact sur l’environnement. 3.1.1 Choix et repérage du site du garage En effet, nous avons constaté que la quantité d’hydrocarbures gérée par le garage est importante, de ce fait les déchets produits deviennent par conséquent non négligeables. De plus, de par leur nature et leur typologie ces déchets sont susceptibles d’avoir des impacts négatifs considérables sur l’environnement et sur la santé des employés. Pour ces raisons, nous pensons qu’il soit nécessaire d’y mettre un accent particulier. 3.1.2 Problématique des déchets Toute activité humaine, matérielle, consomme des matières premières et produit à plus au moins à long terme des déchets. Les grandes villes, les sociétés rurales sont confrontées à ce problème s`il n`y a pas un système de collecte systématique. Tout déchet, produit dans un pays ou exporté et importé, doit être géré de façon écologique pour protéger la santé et l`environnement (Encyclopédie Encarta, 2006). Les déchets issus du garage sont de nature à avoir un impact négatif sur l’environnement (eau, air, sol) et sur la santé des humains. Ces derniers peuvent être toxiques de plusieurs manières : soit directement, soit à la suite d'une réaction physique ou chimique avec d'autres 22 substances avec lesquelles ils peuvent être en contact à un moment ou à un autre de leur stockage, traitement ou élimination, soit par leurs métabolites ou les produits de leur dégradation. Ainsi, il revient à la SOCOMAR de se demander quels sont les types de déchets issus du garage ? Quel est l’impact des activités du garage sur l’environnement ? Et quels sont les enjeux ? 3.1.3 Classification des déchets Selon la classification des normes de la CEE, on distingue deux types de déchets : les déchets dangereux et les déchets non dangereux. Les déchets produits par les activités du garage de la SOCOMAR en fonction de leur nature sont de deux types : les déchets non dangereux et les déchets dangereux. Ils se trouvent sous la forme liquide, solide ou gazeuse. a. Déchets non dangereux ou banals Les déchets non dangereux ou banals sont les déchets qui ne présentent aucune des caractéristiques dangereuses ni pour l’environnement ni pour la santé. Nous pouvons citer : Pare-brise et verre ; Pare-chocs et pièces en plastique ; Pneumatiques usagés ; Chambre à air ; Tôles et ferrailles ; Les eaux usées domestiques ; Les déchets de papier ; Emballages (cartons, plastiques). b. Les déchets dangereux Ce sont pour la plupart des produits comprenant des substances chimiques toxiques ou instables. Ces déchets sont dangereux car ils peuvent générer des nuisances pour la santé et pour l'environnement. Comme déchets dangereux issus du garage, nous pouvons ainsi citer : Emballages chimiques vides ; chiffons souillés ; Filtres (huile, gasoil) ; Huiles (moteur, boîte de vitesse) ; Hydrocarbures ; Liquides (refroidissement, frein) ; matières de vidange (débourbeur - déshuileur) ; 23 Matériaux contenant de l’amiante (plaquettes, etc.) ; dégraissants, solvants, colles, pâtes à joint, dégrippant ; Batteries, piles ; Tubes fluorescents ; Déchets de peinture ; Sciures souillés ; Eaux souillées ; Ces déchets doivent faire l’objet d’une attention particulière du fait qu’ils peuvent présenter les propriétés de danger. 3.1.4 Codification des déchets Il s’agit de la nomenclature des déchets qui permettent de les classer en fonction des propriétés de danger qu’ils présentent. Celle-ci est définie selon la Directive 75/442/CEE du 02 Octobre 2003. Les critères d’évaluation sont définis en fonction des propriétés chimiques Ainsi, nous avons : H2 : déchets comburants qui au contact d’autres substances notamment les substances inflammables présentent une réaction fortement exothermique. H3 : déchets inflammables qui s’enflamment facilement par l’action d’une source d’inflammation. H4 : déchets irritants qui par contact immédiat, prolongé ou répété avec la peau ou les muqueuses, peuvent provoquer une réaction inflammatoire. H5 : déchets nocifs qui par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée peuvent entraîner des risques de gravité limitée. H6 : déchets toxiques qui par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée peuvent entraîner des risques graves, aigus ou chroniques, voire la mort. H14 : déchets écotoxiques qui peuvent présenter des risques immédiats ou différés pour une ou plusieurs composantes de l’environnement. 3.1.5 Cycle de vie des déchets Il s’agit du cheminement que prennent les déchets produits par les activités de l’homme de façon générale et du garage en particulier. Dans un premier temps, nous aurons la production des matières premières, leur utilisation et enfin la production des déchets qui doivent en dernier ressort être éliminés. Nous l’avons sur la figure 2 : 24 Production (industrielle…) Consommation Déchets Tri /collecte Réutilisation Stockage Recyclage Elimination Figure 2 : Cycle de vie des déchets : HARPET (1999) Après le stockage des déchets non dangereux tels que la ferraille est réutilisé par les ferrailleurs, et les pneus usés sont réutilisés dans un des sites de l’entreprise pour le remblayage du sol. Quand aux déchets tels que les huiles de moteur sont recyclées par les entreprises agréées. 3.2 Impact des déchets sur l’environnement et la santé de l’homme Grâce aux écrits de NGÔ et REGENT, (2004), dans Déchets et pollution : Impact sur l'environnement et la santé, nous arrivons à dégager les impacts probables des déchets et des émissions gazeuses issus du garage sur les milieux biologique, physique et humain. L’impact de ces différents déchets sur l’environnement dépend de leur concentration et de leur forme chimique. Il est à noter que les émissions gazeuses sont celles rejetées non seulement par les engins de manutention, les tracteurs et autres lors de la réparation mais aussi par les activités de soudure et de peinture. Ceux-ci peuvent en fonction de leur concentration et de la quantité émise avoir des impacts significatifs ou non. La pollution de l’air devrait tenir compte de l’effet cumulé de toutes les émissions rejetées par l’ensemble des activités humaines. Les polluants proviennent des gaz émis tels que le monoxyde et dioxyde de carbone, le dioxyde d’azote et de soufre, les composés organiques volatils, les oxydes de phosphore, et autres composés. 25 Les effets de la pollution atmosphérique dépendent de la quantité de polluant avec lequel l'organisme est en contact ; on parle de "dose". Cette dose varie en fonction de 3 facteurs : La concentration des polluants dans l'atmosphère, la durée de l'exposition et l’intensité de l'activité physique. 3.2.1 Pollution de l’air D’après CHIRON et QUENEL, (1999) dans Evaluation de l’impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine, certains gaz émis considérés comme gaz à effet de serre tels que le dioxyde de soufre (NO2) et le dioxyde de soufre (SO2) s’associent à l’humidité de l’air pour libérer l’acide sulfurique et l’acide nitrique. Ces acides sont ensuite transportés loin de leur source avant d’être précipités par les pluies sous forme de pluies acides qui détruisent le milieu naturel. La pollution de l’air peut se faire: Par l’évaporation de solvants (COV) et autres produits toxiques avec comme risque : la détérioration de la couche d’ozone (risque pour l’environnement) et la détérioration de la santé (pour le personnel et les tiers). En ce qui concerne la santé des humains, les troubles se manifestent principalement chez les personnes sensibles que sont : Les enfants, les personnes âgées, les asthmatiques, les cardiaques, les fumeurs, les femmes enceintes, les professionnels en contact avec des produits chimiques tels que les garagistes. Suivant la nature des polluants, les conséquences pour la santé sont différentes ; même si les différents constituants nocifs agissent souvent en synergie. a. Dioxyde de soufre C'est un gaz irritant. Il provoque une altération de la fonction pulmonaire chez les enfants et une exacerbation des symptômes respiratoires aigus chez l'adulte (toux, gêne respiratoire…). Les personnes asthmatiques y sont particulièrement sensibles. b. Oxyde d’azote Ce gaz irritant pénètre dans les plus fines ramifications des voies respiratoires, entraînant une hyperréactivité bronchique chez les patients asthmatiques et un accroissement de la sensibilité des bronches aux infections chez l'enfant. c. Les particules en suspension 26 Les plus grosses particules sont retenues par les voies respiratoires supérieures. Elles sont donc moins nocives pour la santé que les particules plus fines (