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Maurice Cozian (t) Professeur émérite de l'Université de Bourgogne Ancien membre du Conseil des impôts Martial Chadefaux Professeur à l'Université de Bourgogne Directeur du Master Comptabilité - contrôle - audit (CCA) EXERCICES DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES 2010-2011 23 e ÉDITION B 381367 ® LexisNexis® Litec LexisNexis SA 141, rue de Javel - 75015 Paris Table des matières Avant-propos -. VII Exercice n° 1 : M. Lejeune (BIC : activités commerciales, produits imposables) Exercice n° 2 : Entreprise Sabrade (BIC : plus-values, moins-values, régimes d'imposition) Exercice n° 3 : Entreprise Clairon (BIC : titres en portefeuille, évaluation, cession) Exercice n° 4 : Entreprise Laplume (BIC : plus-values, moins-values, titres en portefeuilles) Exercice n° 5 : Entreprise Lafisca (BIC : amortissement linéaire, dégressif, dérogatoire) Exercice n° 6 : Entreprise Lemaire (BIC : déductibilité des frais généraux) Exercice n° 7 : Entreprise Cépassur (BIC : déductibilité des provisions) Exercice n° 8 : Entreprise Lahosse (BIC : provisions réglementées, provision pour hausse des prix) Exercice n° 9 : Entreprise Lapaire (BIC : détermination du résultat fiscal) Exercice n° 10 : Entreprise Busseaut (BIC : détermination du résultat fiscal, cas de synthèse) Exercice n° 11 : Entreprise Ledoux (BIC : plus-values, moins-values, mode d'imposition) Exercice n° 12 : Entreprise Remy (BIC : amortissements) Exercice n° 13 : Les petites entreprises (BIC : Plus-values) 1 3 7 11 15 17 , 21 25 29 35 43 49 I 51 357 EXERCICES DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES Exercice n° 14 : Société l'Auvergne industrielle (Régime fiscal des sociétés de personnes : SNC) Exercice n° 15 : GIE Alain, Bertrand et Camille (Régime fiscal des sociétés de personnes : GIE) Exercice n° 16 : EURL Laure Hyantex-Praisse (Régime fiscal des sociétés de personnes : EURL) Exercice n° 17 : SNC Budjay-Thaire (Société de personnes) 55 57 61 .\ 65 Exercice n° 1 8 : Comptus-Fiscus (BIC - IS : amortissements, normes IFRS et Fiscalité) Exercice n° 19 : Test - Vrai ou Faux ? (BIC - IS : amortissements) Exercice n° 20 : SA Léa Vapeur (IS : détermination du résultat fiscal, impôt sur les sociétés, résultat net comptable) Exercice n° 21 : Société Rectiplat (IS : régime des participations, calcul de NS) Exercice n° 22 : Société Swing Star 2000 (IS : Cas de synthèse) Exercice n° 23 : Société Kitchendéco (IS : Cas de synthèse) Exercice n° 24 : Société de Lysensac (IS : Cas de synthèse) Exercice n° 25 : Société Artémis (IS : cas de synthèse) . " Exercice n° 26 : Cabinet Lemaster (Régime des entreprises nouvelles) Exercice n° 27 : Société Rougier (IS : Régime du carry-back) Exercice n° 28 : Société JBL (Crédit d'impôt recherche) Exercice n° 29 : Société Lainpau (IS : application du taux réduit) Exercice n° 30 : Entreprise Loutoubail (Crédit-bail mobilier et immobilier) Exercice n° 31 : Société Fabre (Régime fiscal des SARL, option pour le régime des sociétés de famille) Exercice n° 32 : Cabinet Suchet et Délabre (Régime fiscal des intérêts de comptes courants) 69 75 81 89 93 99 103 113 123 127 131 135 137 141 147 358 TABLE DES MATIÈRES Exercice n° 33 : Société Laconso . (Intégration fiscale) Exercice n° 34 : Cabinet Paichetoua (Cession de droits sociaux) Exercice n° 35 : Cas M. Bizness (Régime fiscal des rémunérations de dirigeants) Exercice n° 36 : Tests de synthèse - Vrai ou Faux ? - 40 questions (Bénéfices industriels.et commerciaux- Impôt sur les sociétés) Exercice n° 37 : M. Lapraisse (Impôt sur le revenu :• traitements et salaires) Exercice n° 38 : La famille Lechef (Impôt sur le revenu : traitements et salaires) Exercice n° 39 : Alain Demnité (Impôt sur le revenu : traitements et salaires) Exercice n° 40 : M e Chafougnart (Impôt sur le revenu : bénéfices non commerciaux) Exercice n° 41 : La Famille Leloup (Impôts sur le revenu : revenus fonciers) Exercice n° 42 : Famille Deularjean (Impôt sur le revenu : revenus de capitaux mobiliers) Exercice n° 43 : Madame Lenombre-Departs (Quotient familial) Exercice n° 44 : Famille Demesy (Plus-value immobilière) ' Exercice n° 45 : Famille Lailler (Plafonnement des effets du quotient familial) Exercice n° 46 : Époux Stoufflant (Détermination du quotient familial) Exercice n° 47 : Famille Dupuis (Impôt sur le revenu : Cas de synthèse) Exercice n° 48 : Famille Sentaille (Impôt/sur le revenu : Cas de synthèse) ; : 151 157 163 167 173 175 ' 177 181 185 189 193 197 199 201 205 209 215 219 225 v \ Exercice n° 49 : Tests de synthèse - Vrai ou Faux ? - 20 questions (Impôt sur le revenu) , Exercice n° 50 : Champ d'application de la TVA (Opérations imposables de plein droit, sur option ou exonérées) Exercice n° 51 : Auguste Ducheproum (Option pour la TVA : Location d'immeuble) 359 EXERCICES DE FISCALITÉ DES ENTREPRISES Exercice n° 52 : Cas Lapompe (Livraisons à soi-même) Exercice n° 53 : Cas Tennaire (Territorialité de la TVA) Exercice n° 54 : Cabinet Bonal (TVA : base d'imposition) Exercice n° 55 : Cas Lapendule (TVA : fait générateur, exigibilité, base d'imposition) :::: « Exercice n° 56 : Société Le Relais de Bourgogne (TVA : fait générateur, exigibilité, base d'imposition) Exercice n° 57 : Société Techni-Computer (TVA : base d'imposition) Exercice n° 58 : Société Canizo (TVA : régime des assujettis partiels) Exercice n° 59 : Entreprise Bêta (TVA : régularisations du droit à déduction) Exercice n° 60 : Entreprise Legrand . (TVA: régularisations du droit à déduction) Exercice n° 61 : Cabinet Ledoyen (TVA : régularisations) Exercice n° 62 : Entreprise Pror'hatta (TVA : régularisations du droit à déduction chez les assujettis partiels) Exercice n° 63 : Entreprise Edouard Neunait (TVA : variation du prorata) Exercice n° 64 : Entreprise Delprat (TVA : régularisations sur immeubles) Exercice n° 65 : Société Mamille (TVA : assujettis et redevables partiels) Exercice n° 66 : Entreprise Laroche (TVA : nouveaux assujettis) Exercice n° 67 : Entreprise Prelot ^(Liquidation de la TVA) Exercice n° 68 : Entreprise Cépat-Lespier (Liquidation de la TVA), Exercice n° 69 : Entreprise Lucas (Liquidation de la TVA) Exercice n° 70 : Société Lumet (Liquidation de la TVA) 227 229 233 235 239 243 247 249 251 253 259 263 267 271 275 279 285 291 301 360 TABLE DES MATIÈRES Exercice n° 71 : L'oral de droit fiscal (TVA : cas de synthèse) Exercice n° 72 : M. Rambarre (TVA : régime simplifié) Exercice n° 73 : Société des exportateurs associés (TVA :• remboursement des crédits de taxe) Exercice n° 74 : Tests de synthèse - Vrai ou Faux ? - 40 questions (TVA) : -...-r.-:. : 311 313 317 319 Exercice n° 75 : SA Lacroix (Droits d'enregistrement : constitution de société) Exercice n° 76 : SA Multiplex (Droits d'enregistrement : constitution de société) Exercice n° 77 : Société Mangin (Droits d'enregistrement : augmentation de capital) Exercice n° 78 : Eugène de Prégoncourt (ISF) 325 329 333 335 Exercice n° 79 : Sociétés A et B (Fusion de sociétés) Exercice n° 80 : Tests de synthèse - Vrai ou Faux ? - 80 questions (Contrôle fiscal et contentieux de l'impôt) 339 345 361