Les mots clés Un compte : Action de compter, résultat de cette action. Etat des dépenses et des recettes. Disponibilité dont on dispose dans une banque. La finance : est un terme générique qui désigne l’étude de la façon dont les individus, les entreprises et les organisations obtiennent des ressources monétaires et les investissent. Elle se distingue de la comptabilité par sa vocation prospective : la finance prend en compte le risque Elle s’intéresse donc aux différents acteurs et à la façon dont ils atteignent leurs objectifs par l’utilisation d’outils financiers dédiés. Les ventes : Echange d'un objet contre un prix convenu. Action de vendre. Option de vente: contrat qui confère, contre paiement immédiat d'une prime, la faculté, mais non l'obligation de vendre, pendant une période limitée, à un prix défini à l'avance, une certaine quantité de titres cotés sur le marché à règlement mensuel. Les dettes : Somme d'argent due à quelqu'un. Désigne l’obligation que doit exécuter une personne, le débiteur, au profit d’une autre, le créancier. Le plus souvent, il s’agit de payer une somme d’argent. Le résultat : Bénéfice ou perte d'une entreprise au cours d'un exercice. C'est la différence entre les produits et les charges Le capitalisme : Système économique basé sur la propriété privée des moyens de production, la recherche du profit, et la concurrence. Le marché : est un système d'échanges où se rencontrent l'offre et la demande. C'est aussi l'ensemble des règles, juridiques ou informelles, par lesquelles ce type d'opérations économiques peut se réaliser. Les bénéfices : Gain, profit réalisé lors d'une opération, par une entreprise. Les stocks : Ensemble des choses conservées en réserve. Chiffre d’affaire : Montant total des ventes de bien et services au cours de l'exercice. o Introduction. Planquer des dettes, doper les résultats, maquiller les comptes. Les orfèvres de la finance ont fait preuve ces dernières années de beaucoup d’imagination pour embellir leurs chiffres. Dans la légalité ou en trichant. La question qui se pose c’est la suivante : pourquoi les entreprises a besoin de maquiller leurs comtes et de tricher ? Dans certains métiers, on échoue si l’on n’est pas assez créatif. Dans d’autres, on prend des coups si on l’est trop. La finance est de ceux-là. Gonfler artificiellement les ventes, plaquer les dettes, embellir le résultat, tous ça rentre dans le maquillage des comptes. Mais le doute y plane aussi sur la sincérité des comptes des entreprises. Beaucoup pratiquent ce que les analystes appellent le rétropédalage : le patron indique le résultat qu’il souhaite présenter au marché, puis ses équipes triturent les chiffres pour y parvenir. Ce n’est pas forcément illégal, d’ailleurs. Les normes imposées par le code du commerce et le comité de la réglementation comptable laissent une marge de manœuvre importante aux financiers pour présenter les résultats de la façon qui les arrange. En général, les professionnels ne sont pas dupes, mais une communication habile peut facilement berner le grand public et les petits actionnaires. Dans d’autres cas, la présentation relève carrément de la triche, mais la frontière entre l’acceptable et le frauduleux est floue. Quelle sont les méthodes utiliser pour maquiller les comtes ? Et comment ? Et quels sont les risques qu’on peut avoir ? I. Le concept de maquillage des comptes. 1. Le changement de la norme comptable. Les normes comportent des principes, des règles, des méthodes intégrées dans un référentiel comptable. Pour être applicable, ce référentiel doit fréquemment être luimême intégré au sein d'un droit comptable. De nos jours les conseils en finance s’activent pour embellir les états financiers des groupes par des montages visant à sortir des bilans des actifs ou des passifs tout en continuant à les contrôler. Les normes comptables permettent de limiter l’ampleur de ces pratiques pour que les états financiers présentés aux investisseurs continuent à représenter une certaine réalité économique du groupe. Les normes IAS pourraient connaître une large diffusion dans le monde. Elles pourraient être adoptées par bon nombre de pays en développement dont les référentiels comptables sont faibles, par des ex-pays de l'Est soucieux de se rapprocher des standards occidentaux et par l'Europe. Toutefois, les normes US GAAP sont connues et généralement admises dans le monde. La SEC n'a, a priori, aucun intérêt à obliger les entreprises américaines à abandonner les normes US GAAP au profit des normes IAS, d'autant plus que sur les 13 000 sociétés cotées aux U.S.A. seulement environ un millier sont d'origine étrangère et publient déjà leurs états financiers selon les normes américaines. Ceci constitue un handicap très important pour la diffusion mondiale des normes IAS. Bien que les normes IAS ne soient pas d'essence européenne, la rivalité entre les normes comptables se traduisent par une rivalité Europe U.S.A. La neuvième assemblée plénière du Conseil national de la comptabilité (CNC), instance officielle chargée de la normalisation des règles comptables au Maroc, s’est clôturée jeudi 26 mai 2005, sous le signe de la mise à niveau des normes marocaines par rapport à l’environnement international. A cet effet, plusieurs projets de plans et de normes comptables ont été adoptés pour améliorer l’information financière au Maroc et son adaptation par rapport aux normes internationales. Dans son allocution, le ministre des Finances et de la Privatisation, Fath Allah Oualalou, a insisté sur le nécessaire mutation. L’ouverture de l’économie marocaine aux capitaux étrangers et la présence sur le territoire national de nombreuses filiales dépendant des multinationales étrangères, rendent ce processus incontournable pour la promotion du secteur privé, appelé à évoluer vers un secteur transparent et un climat de confiance pour l’investissement. Rappelons que l’Europe a adopté depuis janvier 2005 les normes IAS/IFRS pour l’élaboration des comptes consolidés des entreprises cotées en Bourse. D’ailleurs, comme l’a précisé M.Oualalou, un grand nombre d’entreprises marocaines cotées ou appartenant à des groupes étrangers ont déjà entrepris des actions en vue de d’adopter ces nouvelles normes comptables. Au Maroc, après la mise en ?uvre des recommandations de l’étude relative au renforcement du CNC, le grand chantier en cours dans l’immédiat concerne la finalisation du plan d’action conduit en partenariat avec la Banque mondiale dans le cadre du programme ROSC (Rapport sur le respect des normes et codes), qui sera lancé prochainement. Le 16 octobre 2001, une grande entreprise américaine, Enron, annonce un milliard de dollars de perte alors que les analystes financiers s'accordaient pour considérer cette société comme étant en bonne santé. Le 2 décembre 2001, Enron se place sous la loi américaine sur les faillites. C'est la plus grosse faillite jamais enregistrée aux U.S.A. Les enquêteurs des médias découvrent que la comptabilité " créative " menée par l'entreprise a conduit à des man?uvres peu recommandables : résultats tronqués, ventes fictives. Le 10 janvier 2002, le cabinet d'audit Andersen reconnaît avoir détruit certaines pièces comptables de l'entreprise Enron. De plus, il apparaît que le phénomène Enron n'est pas un cas isolé et que d'autres sociétés, et pas des moindres, connaissent une situation comparable. L'affaire provoque un véritable cataclysme et il s'ensuit un krach boursier. La crédibilité des professionnels de la comptabilité et des auditeurs s'effondre. Les comptes de ces sociétés étaient pourtant passés au crible serré des pointilleuses normes US GAAP réputées, aux U.S.A., comme les meilleures au monde, ce qui n'a pas empêché ces entreprises d'abuser les investisseurs. Le mythe de l'infaillibilité et de la rigueur des normes américaines s'écroule. Contrairement aux normes IAS, les normes US GAAP ne sont pas fondées essentiellement sur des principes mais sur un canevas de prescriptions et d'interdits très détaillés. Cela peut donner l'opportunité aux entreprises de mettre en ?uvre une comptabilité " créative " autour de ce qui est interdit et limite la capacité d'intervention des auditeurs. Aux U.S.A., la loi Sarbanes-Oxley, du 30 juillet 2002, accentue le contrôle des activités des auditeurs et la responsabilité des chefs d'entreprise sans remettre en cause les fondements des normes US GAAP. Le scandale financier Enron apporte de l'eau au moulin des normes IAS/IFRS. 2. L’augmentation des stocks. En fin d’année, lorsqu’elles ont mal à atteindre leurs objectifs de vente, certaines entreprises font tout ce qu’elles peuvent pour fourguer à leurs distributeurs un maximum de marchandises dans leurs stocks. Ce surplus de chiffre d’affaires, bien qu’artificiel, est enregistré dans les comptes. C’est tout à fait légal. Et indétectable, même par les commissaires aux compte. L’inconvénient de la méthode est qu’elle ne fonctionne qu’une fois. L’année suivante, il faut rattraper le retard ou dévoiler la supercherie. 3. L’enregistrement des ventes imaginaires. Offrir des produits à des clients ou échanger des services avec des partenaires sont des pratiques courantes dans le business. Mais comptabiliser ces opérations comme des ventes au prix fort sont illégales. C’est pourtant ce que font certaines entreprises pour doper leur chiffre d’affaires, et cacher leurs problèmes financiers. Pour le premier semestre 2001, l’opérateur américain de télécoms Global Crossing a ainsi annoncé des ventes de 3,2 milliards d’euros, alors qu’il n’avait réellement encaissé que 2,1 milliards. La firme avait échangé le droit d’utilisation de son réseau de fibres optiques avec celui d’un concurrent et enregistré cette opération comme si le service avait été payé. Cette combine est devenue classique pendant la bulle internet. Car, à l’époque, les investisseurs appréciaient les performances de la start-up en fonction non pas de leurs résultats, mais de leurs chiffres d’affaires. 4. Sortir certaines dépenses du compte d’exploitation. Les spécialistes appellent ce procédé l’activation des charges. Le principe : vous sortez certaines dépenses du compte d’exploitation et vous les enregistrez à l’actif du bilan, comme s’il s’agissait d’un investissement, amortissable sur plusieurs années. Le résultat de l’exercice concerné augmente d’autant. Les règles françaises admettent l’activation de certaines charges, à condition bien sur de le signaler clairement dans le rapport annuel. On peut, par exemple, considérer une partie des dépenses de recherche et développement comme des investissements. 5. Réduire les charges courantes. Il s’agit d’enregistrer une partie des dépenses d’exploitation liées à l’activité courantes de l’entreprise dans les frais financiers ou les charges exceptionnelles. L’impact sur le bénéfice net est nul, mais la manip permet de doper artificiellement le résultat d’exploitation, une donnée suivie de très prés par les investisseurs car elle n’est pas en principe faussée par des revenus financiers ou des recettes exceptionnelles. L’astuce est légale dans certaines limites. Mais, pour la découvrir, il faut parcourir dans le détail les annexes du rapport annuel. II. Les astuces utiliser. 1. La modification du périmètre de consolidation. Très subtile à manier, cette technique permet aux grands groupes de cacher des pertes, d’embellir leurs résultats ou de minorer artificiellement leurs dettes en jouant sur les ambiguïtés des normes de consolidation des filiales : on les intègre dans les comptes si c’est favorable, on les en sort dans le cas contraire. En principe, quand un groupe détient plus de 20% d’une société sans y détenir le pouvoir, il procède à une consolidation par équivalence : il ajoute à son résultat net sa quote-part des bénéfices ou des pertes de la filiale, mais pas son chiffre d’affaires, ni ses dettes. En revanche, quand le groupe est l’actionnaire majoritaire de la filiale, la consolidation doit être globale. Dans ce cas, la quote-part des résultats est enregistrée dans les comptes de la maison mère, mais aussi la totalité du chiffre d’affaires, des charges, des dettes et de tous les autres postes du bilan et du compte d’exploitation. Telles sont les règles. Mais les entreprises disposent de quelques marges de man?uvre pour les interpréter dans le sens qui les arrange. 2. Bidouiller les résultats. Bien pratique, les provisions que les entreprises sont autorisées à comptabiliser. Il s’agit des charges dont le montant est encore incertain au moment où on les enregistre. Une cagnotte qu’il est tentant de remplir à ras bord pendant les années de vaches grasses pour pouvoir y puiser par temps de disette. Car, quand la charge se révèle moins lourde que prévu, on réintègre l’excès de provision dans le résultat. Cela aide à présenter des profits en hausse régulière, ce que les marchés apprécient. La nature des provisions pouvant être enregistrées et leur montant sont en principe réglementés. 3. Cacher les mauvaises nouvelles dans la rubrique « hors bilan ». En septembre 2001, les actionnaires d’Alstom en sont tombés à la renverse. Ils ont découvert que la branche construction navale du groupe s’était portée caution d’un prêt de 684 millions d’euros à un gros client, le croisiériste Renaissance. Un risque énorme, et inconnu jusqu’à la faillite de cette société : 684 millions, c’est près du tiers du chiffre d’affaires du chantier naval d’Alstom. Des cadavres de ce type, on en trouve dans les placards de beaucoup de sociétés cotées. En termes comptables, placard est baptisé hors bilan. On y range en principe les engagements non provisionnés de la société : promesses de rachat d’action, cautions de prêts, garanties de paiement de loyers. Autant de risques dont la réalisation peut coûter fort cher. III. L’Audit. L'audit comptable et financier est un examen des états financiers de l'entreprise, visant à vérifier leur sincérité, leur régularité, leur conformité et leur aptitude à refléter l'image fidèle de l'entreprise. Cet examen est effectué par un professionnel indépendant appelé « auditeur », ancien terme français qui se retrouve en France par exemple dans les grades d'auditeur de la Cour des comptes ou du Conseil d'État. L’audit comptable et financier est la forme moderne de contrôle, de vérification, d’inspection, de surveillance des comptes, en apportant une dimension critique. L’audit peut être interne ou externe. L’audit peut être financier. Il peut faire l'objet de missions contractuelles ou légales. L’audit est souvent plus large que la notion de révision et dépasse le domaine comptable et financier. Dans le domaine de l'audit comptable et financier, il existe plusieurs normes : Internationales o Normes IFAC (International Federation of Accountants) : Audit et autres missions (examen limité, procédures convenues, compilation). En France Les normes d'exercice professionnel de la CNCC (Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes). Les normes de l’OEC (Ordre des Experts Comptables). Les missions d'audit des comptes annuels c’est Le contrôle légal et le contrôle contractuel : le contrôle légal s’applique en vertu d’une disposition légale obligatoire. Il peut s’exercer à l’initiative d’un juge. Le contrôle contractuel peut être demandé par l’entreprise ou par des tiers. Les objectifs sont différents. Conclusion. Pour doper les résultats, et planquer les dettes, les entreprises utilisent le maquillage des comptes. C’est tout a fait normale, car l’objectif des entreprises c’est d’avoir un résultat significatif, avec n’importe quelle méthode. Tricher, faire des fraudes ou jouer sur les comptes l’essentiel c’est d’avoir des résultats significatifs. Mais pour faire cela il fait être un artiste. Il ne faut pas laisser des traces de triche ou de fraude, il faut maquiller et savoir comment maquiller, car c’est l’audit ou les commissaires aux comptes vérifient nos comptes et ils ont trouvés des fraudes flagrantes, ils vont nous pénalisés, et il y a un grand risque que l’entreprise fait Faillite, et d’avoir un déclin très vite. Donc la sagesse consiste à maîtriser l’art de maquillage des comptes avant de l’utiliser pour éviter tous les risques. Bibliographie. Capital, a publié, dans son numéro de décembre 2002, l’article maquiller les comptes, un travail d’artiste. De Ivan Letessier. Revue de Presse Financière lundi 17 novembre 2008 Echo gestion, les normes comptable internationales. , . La revue de presse du Net pour l'ADT/Inet N° 163 du 17 août 2002 Webgraphie. o o o http://www.ecogesam.ac-aix-marseille.fr/revue/N2tmp/normcomp/index.htm http://redurand.chez.com/annee_2002/numero_163_20020817.html http://www.memoireonline.com/02/09/2004/m_Diagnostic-de-la-situationfinanciere-de-la-Banque-Centrale-du-Congo0.html o http://www.alternatives-economiques.fr/l-etat-de-l-economie2009_fr_pub_820.html o http://fr.wikipedia.org/wiki/Audit_comptable_et_financier