LE ROLE DE L’IMAGE FIDELE DANSLA TRANSPARENCE FINANCIERE ET LA GOUVERNANCE DE L’ENTREPRISE Encadré par: Mme. Leila EL GNAOUI Préparer par : ABDELRHAFOR Zouheir AYAS Oussama BOUZEKRI Mohamed LAHIANI Saad le concept de l’image fidèle a fait son apparition en Angleterre. il s’agit plus précisément d’un système d’information. s'est trouvée couplée avec l'usage de la notion de bilan apparue au 19ème : Poussée à l’extrême jusqu'à une présentation matricielle des comptes traditionnels. en réponse à des besoins internes et externes (description du patrimoine et détermination du résultat de l’activité). et a su s’imposer à . A l’image des modèles économiques. chargé de produire. la comptabilité est une représentation formalisée et quantifiée d’une réalité économique. Sa coloration scientifique est indiscutablement soutenue par la rigueur formelle de la technique de la partie double. une image pertinente de la situation financière de l’entreprise. Celle-ci. L’image fidèle trouve son origine dans la notion anglo-saxonne de « true and fairview »qui fut transcrite pour la première fois dans le « Joint Stock Compagnies Act de 1844 ». qui a introduit les grands principes sur lesquelles est fondé le droit des sociétés actuelles en Grande Bretagne. née au 15ème siècle avec PACIOLO.Introduction La comptabilité représente juste la réalité économique d’une entreprise. autrement dit c’est une riche information qui nous permet de produire et de résoudre aux besoins internes et externes afin d’atteindre une image fidèle pertinente de la situation financière de l’entreprise. Quand on l’applique à l’entreprise. Vers le début du siècle. la première partie sera essentiellement dédiée à l’analyse du rôle de l’image fidèle dans les normes IAS/IFRS. L’utilisation de ce concept au niveau de l’interprétation n’est pas aussi évidente.travers le monde en tant que concept suprême de la comptabilité. La problématique traitée réside donc dans le rôle de l’image fidèle dans la transparence financière et la gouvernance de l’entreprise. Son introduction. de façon codifiée. a soulevé un débat non encore clos sur sa signification et sa portée. . cependant la deuxième partie sera consacrée essentiellement à donner une vision générale sur l’état d’image fidèle dans la comptabilité générale marocaine. Les commencements de la notion d’image fidèle sont nés dans un esprit où l’objectif majeur du professionnel est tout simplement de rechercher la meilleure présentation des comptes. dans les comptabilités du type romano-germanique. corrélativement avec l’instauration d’une sanction lorsque celui-ci n’est pas atteint. Pour répondre à cette problématique on va se baser sur un plan divisé en deux parties. Il est donc impossible d’en mesurer. I. avec comme conséquence. La vérité comptable dépend donc du système de représentation et ne constitue pas une science exacte. la greffe d’une exigence qualitative (normes IAS/IFRS) ou de conformité sur la restitution d’informations quantitatives. impactés par les circonstances. de manière plus globale. Analyse du rôle de l’image dans les normes IAS/IFRS L’adoption du référentiel comptable IAS/IFRS interpelle l’exigence essentielle du droit comptable européen. Les supports de la vérité comptable sont abstraits malheureusement. en tant que telle. la négation d’une signification universelle. de manière cardinale ou ordinale. car elle est construite à partir d’un système de représentation des faits. l’image fidèle doit donc être rapportée à la notion d’utilité de la comptabilité. Le concept d’image fidèle représente le critère qualitatif de la normalisation comptable et. à savoir l’image fidèle. La notion d’image fidèle pourrait induire une notion de vérité à identifier. C’est donc le contexte socio- économique qui conditionne l’image fidèle. l’image fidèle est rattachée à la présentation d’un patrimoine traduisant la situation juridique des . L’image fidèle comptable constitue. selon laquelle l’information comptable doit donner la vision la plus fidèle possible de la réalité de l’entreprise. Tout au mieux. fondé par la Quatrième directive. l’intelligibilité. un rapport de communication. Dans les pays européens. c’est-à- dire le dirigeant d’entreprise. d’une part. à ce titre. Ce rôle est construit sur la quantification. du travail et de l’allocation de leurs flux. qui doit rendre des comptes) et l’accountant (celui qui établit des comptes). la saisie des faits comptables et. créanciers. c’est-à-dire une représentation opposable aux tiers. La comptabilité représente un outil de communication primordial de la vie économique. puisqu’on retrouve. parmi les protagonistes à l’information comptable. à savoir. qui se base sur la fluctuation des facteurs de production.biens et des dettes. entre autres. un des axes de la gouvernance caractérisés par la représentativité et la transparence comptable. Le travail comptable englobe deux agrégats de tâches complémentaires. l’accountor (le mandataire. la comptabilité s’inscrit au point de rencontre des conflits d’intérêts entre les différents intervenants à la vie de l’entreprise : actionnaires. C’est. l’accountee (le mandant qui délègue une responsabilité. Cette perspective renvoie indirectement à une autre constatation. la pluralité des intervenants à la vie de l’entreprise qui fonde le besoin de la comptabilité. des performances de l’entreprise à l’intention par la comptabilité. À ce titre. c’est-à-dire principalement les actionnaires et les travailleurs). en effet. d’autre part. clients et fournisseurs. Ceci découle du fait que la comptabilité est une branche du droit. de l’épargne. lui-même fortement hiérarchisé. à savoir que le résultat comptable à une valeur informative . La comptabilité constitue. l’évaluation de chaque élément en application de principes ou de règles. employés. l’exigence d’une transparence uniforme relève d’un objectif utopique. La pertinence de la comptabilité est donc dissemblable pour ses différents lecteurs. Dès le moment où la comptabilité constitue le point focal de conflits d’intérêts. la reddition des comptes de l’entreprise ramène à un rapport au temps. puisque les horizons de détention d’une créance sur l’entreprise ou de détention d’une action de l’entreprise sont. Dans ce contexte la loi propose à l’entreprise deux solution qu’elle pourrait appliquer. c’est-à.dire à l’intervalle de temps qui sépare la survenance d’un fait économique et le moment auquel la valeur résiduelle de ce fait économique est calculée. En effet. II. afin d’être restituée dans les comptes annuels. On retrouve. mais sous sa responsabilité. le partage de l’information financière et les conflits d’intérêts qui en découlent renvoient aux éventuelles asymétries d’information. variables en fonction des titulaires des dettes et des créances. par essence. aussi ils doivent donner une image fidèle des actifs et des passifs ainsi que de la situation financière et des résultats de l’entreprise. L’image fidèle dans la comptabilité générale marocaine Selon la loi comptable tout le dispositif de normalisation comptable est mis en place pour mettre des documents de synthèse de fin d’exercice. Par ailleurs. la pluralité des compréhensions comptables. pour obtenir une . dans ce rapport au temps.contingente au niveau de maîtrise de la politique comptable de l’entreprise. donc les postes des états de synthèse qui sont modifiés. il peut être déroger aux dispositions de la Norme (donc à des règles et procédures.image fidèle de sa situation. des informations complémentaires doivent être données. ensuite si en raison de situations spécifiques à l’entreprise. en faisant à l’aspect financier de l’entreprise Principe de continuité d’exploitation Principe de cout historique Principe de permanence des méthodes Principe de spécialisation des exercices Principe ce spécialisation des exercices Principe de prudence . en effet l’image fidèle selon le CGNC est le respect des règles et principes comptable pour aboutir à une bonne information juridique et fiscale. Les normes marocaines sont des normes comptables qui trouvent leurs sources dans le code généra l de normalisation comptable. en déterminant le régime de forme qui doit régir toute comptabilité normalisée. voire à des principes). A ce niveau ce sont les écritures mêmes. d’abord lorsque l’application d’une prescription comptable ne suffit pas pour donner une image fidèle. le respect de ces principes comptables est indispensable pour aboutir à l'image fidèle de l’entreprise. l’application d’une prescription comptable ne permet pas de donner une image fidèle de l’actif et du passif de la situation financière ou des résultats. les informations complémentaires qui sont données pour expliquer les comptes. et qui aboutiront à la compréhension de la réalité de la situation de l’entreprise en question. cela va donner une image bien éclairée de l’entreprise surtout pour les actionnaires et créanciers et les investisseurs.Principe de clarté Principe d’importance significative A contrario les IFRS/IAS vient changer complètement cette vision. . elle préconise en occurrence de ces principes comptables Marocains d’autres principes qui touchent l’aspect financier de l’entreprise. . -la manière dont on évalue ou mesure les actifs et passifs. En s’agissant sur ces trois volets : -les opérations que l’on comptabilise et que l’on reconnaît dans le bilan et le compte de résultats. Elle été et demeurera toujours leur principale ossature de management.Conclusion La comptabilité est un des systèmes d’information des entreprises. . de surcroit. Elle a pour but de décrire la situation financière d’une entreprise. Cette situation financière doit être le reflet d’une image fidèle des comptes et. l’aboutissement d’une tenue des comptes respectant les normes et les principes comptables.