Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des EntreprisesMémoire de fin d’étude 4ème année G1 L’évaluation du contrôle interne au sein des PME Rédigé par : Ghita SLAOUI Encadré par : Mr EL HAMZA Année Universitaire 2006 – 2007 L’Evaluation du contrôle interne des PME Remerciements Avant d’entamer mon rapport, je tiens à exprimer mes remerciements et ma reconnaissance à toutes les personnes qui m’ont aidé à effectuer mon stage dans les meilleures conditions par leur encadrement et leur assistance, et plus particulièrement : M. Eric THEBAULT pour son accueil et son encadrement durant tout le stage effectué au sein de son cabinet. Toute ma reconnaissance à Monsieur Aziz Expert Comptable stagiaire pour sa bienveillance, sa générosité et l’aide qu’il m’a apporté tout au long de mon stage. Mes remerciements vont également à l’ensemble des collaborateurs du cabinet ABE Conseil et Comptabilité pour leur contribution à la réussite de mon stage. Enfin, Monsieur Simohamed EL Hamza pour avoir eu la gentillesse de m’encadrer. Ghita SLAOUI -2- L’Evaluation du contrôle interne des PME Avant-propos Après avoir effectué un stage à la BMCI en fin de deuxième année, et à la BMCE capital en troisième année, j’ai choisi, cette fois-ci, un cabinet d’expertise comptable en France. J’ai choisi de passer mon stage de fin d’étude en France pour me familiariser avec la comptabilité française et pouvoir, par la suite, suivre un troisième cycle sans trop de difficultés Très rapidement, j’ai pu identifier les différences entre les comptabilités marocaine et française, tant au niveau des écritures comptables qu’au niveau des procédures juridiques et fiscales. J’ai ainsi intégré une équipe de six collaborateurs et j’ai participé à la révision des comptes et à l’élaboration des états financiers. J’ai également appris des méthodes qui ne peuvent pas s’appliquer tels que la méthode des vins pour reconstituer le chiffre d’affaire d’un restaurant. J’ai réussi durant mon stage au sein du cabinet ABE Conseil et Comptabilité à atteindre mes objectifs et me conformer aux exigences du cabinet en terme de qualité de travail et de respect des délais. Ghita SLAOUI -3- L’Evaluation du contrôle interne des PME SOMMAIRE Introduction générale 6 Première partie IIIIIABIII IIIABHistorique de la profession La notion notion de PME Critères de taille Critères qualitatifs Le stage ABE Conseil et Comptabilité cabinet d’expertise comptable Le déroulement du stage 9 11 11 13 15 15 20 Deuxième partie La mission d’audit appliquée à une PME IVIVLa démarche d’audit appliquée à une PME 1-Prise de connaissance générale de l’entreprise 2-Identification des domaines significatifs 22 22 23 25 A .Orientation et planification 3-Identification des circuits d’information et des risques liés à leur conception 27 Ghita SLAOUI -4- . L’Evaluation du contrôle interne des PME B .Evaluation du contrôle interne dans la PME 1-Appréciation du contrôle interne 2-Confirmation de la compréhension du système : Test de conformité 3-Confirmation de l’application du système: Les tests de permanence 41 41 44 47 Conclusion générale Bibliographie Glossaire Annexes 51 53 55 57 Ghita SLAOUI -5- .Prise de connaissance du système de contrôle interne dans la PME 1-Contrôle interne : identification et composantes 2-Adaptation du contrôle interne aux possibilités de l’entreprise 3-Rôle du chef d’entreprise 30 30 36 39 C . ces entreprises doivent pouvoir s’adapter à ce mouvement marqué par la mondialisation de l’économie sans omettre le rythme des innovations technologiques et la concurrence acharnée. libéralisation…). cette problématique est actuellement un sujet de débat sur le plan international à savoir les spécificités de la mission d’audit dans les PME. Afin de relever de tels défis. réformes bancaires. comptables et fiscales. la survie d’une entreprise reste tributaire de sa capacité d’intégrer la rapidité et la complexité de ces mutations notamment par la qualité d’anticipation et le degré de réactivité de ses dirigeants. Pour éviter toute restriction à leur capacité compétitive. ses politiques et ses principes. Toutes ces considérations attestent l’importance que les entreprises devraient accorder à cet outil puissant qu’est l’audit opérationnel. Dans un tel contexte. A cet égard.L’Evaluation du contrôle interne des PME Introduction générale Les impératifs auxquels l’entreprise française se trouve confrontée ont considérablement évolué au cours de ces dernières années et les mutations que connaît son environnement évoluent à une cadence très accélérée (restructuration. C’est évidemment cette importance qui m’a contraint à opter pour le thème de l’évaluation du contrôle interne et précisément dans la PME comme sujet de mon rapport de stage qui s’est déroulé du 26/01/07 au 28/03/07. Ghita SLAOUI -6- . les entreprises doivent disposer d’outils de pilotage et de contrôles plus performants qui leur permettent de faire face à des risques de plus en plus importants. le rôle de l’audit opérationnel est essentiel pour valider la qualité du contrôle interne et le mécanisme indispensable pour s’assurer que les actions de l’entreprise sont en conformité avec ses stratégies. ensuite. Ghita SLAOUI -7- . d’illustrer les adaptations possibles et les outils opérationnels les plus fréquemment utilisés pour l’audit des PME. quelques définitions de la notion de PME et le contexte dans lequel s’est déroulé mon stage. Dans une deuxième. Ainsi. je vais essayer de mettre en avant les caractéristiques ayant une incidence sur l’exercice de la mission d’audit dans la PME. je vais développer les particularités propres à chaque étape de la mission tout en essayant. je vais présenter dans la première partie de ce rapport. je décrirai les missions qui m’ont été confiées. à travers l’étude approfondie du cycle Achats-Founisseurs de la société A qu’on a audité au cours de mon stage.L’Evaluation du contrôle interne des PME Ces dernières constituent une part importante du tissu économique français et présentent des caractéristiques particulières qui influent sur l’exercice de la mission d’audit. Pour traiter la problématique énoncée précédemment. L’Evaluation du contrôle interne des PME PREMIERE PARTIE Ghita SLAOUI -8- . Les grandes missions confiées à l’Ordre sont alors: • • d’assurer la promotion de la profession. placé sous la tutelle du Ministère des Finances.L’Evaluation du contrôle interne des PME I- Historique de la profession Le métier d'Expert-comptable a préexisté à l'organisation de la profession en ordre professionnel. l’un en 1927 – le Brevet Expert-comptable – l’autre en 1931. privé ou public. le métier de comptable. L’origine remonterait en Mésopotamie. comptable et Expert-Comptable. Ghita SLAOUI -9- .le Brevet Professionnel Comptable – mais ni l’un ni l’autre ne protège le titre Expert-comptable C’est en 1941 qu’une commission interministérielle est constituée pour s’occuper d’une part de la formation professionnelle des Expertscomptables et d’autre part des projets de statuts de l’Ordre. qui ne regroupe alors plus que les professionnels libéraux. Elle rassemblait tous les comptables salariés et libéraux. plus de 2000 ans av. Luca Pacioli publie son célèbre traité de comptabilité à partie double. Il est redéfini par l’ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 qu i demeure le texte de base de l’organisation actuelle en France. C'est en Italie que les premières techniques comptables s'affirment. Deux diplômes sont créés. est créée la Compagnie des Experts-comptables de Paris. La première organisation importante de comptables en France fut créée en 1881 sous le nom de la Société de Comptabilité de France. L’Ordre des Experts-comptables et des Comptables Agréés. En 1912. de protéger les intérêts de ses membres. est en effet pratiqué depuis très longtemps. C’est elle qui divisa la discipline comptable en trois niveaux de compétence : tenue de livre. Plusieurs autres compagnies se constituent en France et une Fédération les regroupe au lendemain de la première guerre mondiale. Jésus-Christ. est institué par la loi du 3 avril 1942. En 1494. a supprimé toute référence au «Comptable Agréé» et a élargi le champ d'intervention des Experts-Comptables. Ghita SLAOUI .L’Evaluation du contrôle interne des PME • d’affirmer sa contribution à l’évolution et au redressement de l’économie du pays et de préconiser toutes les mesures susceptibles d’atteindre ces objectifs dans l'intérêt général du public.10 - . La loi du 8 août 1994. quant à elle. L’ordonnance a été modifiée une première fois par la loi du 31 octobre 1968 qui a apporté un certain nombre de changements dans la définition légale des missions de Expert-comptable et du Comptable Agréé et qui a supprimé le recrutement des comptables agréés. le plus souvent. Ghita SLAOUI .11 - . A. Sur les marchés des produits elles sont dans l’incapacité de faire la loi. On peut prendre ici l’exemple d’un tissu industriel de PME : l’ensemble peut être en croissance. et donc globalement en bonne santé sans que la taille moyenne des entreprises augmente. dans les années 60 et même dans les années 70.L’Evaluation du contrôle interne des PME II. on aperçoit qu’à première vue simple qu’il va se décliner selon plusieurs registres : Selon le critère de la puissance ou de la capacité d’influence sur l’environnement : les PME sont alors des entreprises dont la capacité autonome d’action sur l’environnement est faible. la première est que le raisonnement sur les PME amène à remettre en cause des automatismes de pensées bien acquis . sur les marchés de main 1 Information tirée du compte rendu du 3ème sommet économique et social euro méditerranéen. qui représente aujourd’hui à peu près 90% du tissu économique de chaque pays de par le monde1. On peut avancer quelques hypothèses . Il en va de même. n’a pas une identité unique. c’est à dire d’énoncer et de faire admettre des normes qui leur soient favorables. on associait quasi unanimement la grande entreprise à l’avenir et la présence d’un fort nombre de PME était considérée comme le signe de l’archaïsme des structures de l’économie Française. Aujourd’hui le doute est permis et ce flottement apparent est plus profond. Il amène en effet à examiner d’un oeil critique les raisonnements et les analyses historiques qui démontraient sans discussion l’inéluctabilité et les bienfaits de la concentration économique. Le principal critère de définition des PME semble bien être la taille de l’entreprise. celle-ci change d’un pays à l’autre.Critères de taille Dès qu’on énonce ce critère. c’est à dire sans que la santé moyenne des entreprises soit très bonne.La notion de PME En France. En effet. La PME. Second registre dans lequel se décline ce critère de taille est celui du fonctionnement interne de l’entreprise. on associe ordinairement la faible taille de l’entreprise au constat d’un fonctionnement moins bureaucratique. elles n’ont pas les moyens de développer en interne des filières techniques et de faire des investissements technologiques de long terme. tenant compte des individus particuliers. sont dans les PME au fondement de l’organisation et de la division des tâches et des rôles. les grandes entreprises sont plutôt le domaine de prédilection des managers en désignant ainsi ceux qui n’ont aucun lien direct avec les propriétaires des capitaux alors que les PME sont des organisations de travail dans lesquelles les liens entre fonction de direction et fonction de propriété sont plus directs.12 - . les PME sont en position de faiblesse dans leurs négociations avec leurs partenaires publics. il en va de même dans leurs relations avec l’Etat et les pouvoirs publics. Il suffit de décliner ainsi ce critère de taille pour percevoir que la définition n’est plus d’une rigueur évidente. au sens le plus classique de ce terme dans la littérature scientifique : C’est à dire que les rapports personnels. De ce fait.L’Evaluation du contrôle interne des PME d’oeuvre par exemple. Au delà de la seule question du lien avec les propriétaires de capitaux. Ghita SLAOUI . Qu’on le déplore ou qu’on le vante. on ne peut se baser sur le seul critère de taille pour définir une PME. la situation serait similaire. Selon une distinction qui avait court dans les années 70. Troisième registre notable dans lequel on retrouve l’effet de la taille est celui du mode de gouvernement interne de l’entreprise. En matière de technique et de technologie. Enfin. prises isolément. il est exceptionnel que des PME puissent avoir chacune pour son propre compte des structures de formation internes conséquentes. on dira encore des PME qu’elles sont des organisations où le mode de gouvernement interne est plus direct et plus personnalisé. Le clivage entre grande entreprise et PME risque fort d’être variable selon les situations et selon les points de vue. En France. faute d’avoir atteint la taille critique. L’isolement du chef d’entreprise dans ses choix. La prise de risque .13 - . Cette caractéristique entretient l’idée selon laquelle les PME seraient moins performantes que les grandes et très grandes entreprises. hétérogène. Leurs dirigeants peuvent être des autodidactes. L’extrême diversité : Ce qui caractérise également les PME. la PME dispose d’une part de marché limitée et gérée par un propriétaire de façon autonome. Certaines d’entre elles ont un marché strictement local alors que d’autres ont un marché mondial. généralement associée à une grande fragilité. c’est que dans la réalité des affaires. Cela signifie qu’il Ghita SLAOUI . • Une grande mobilité : Ce secteur fait également preuve d’une grande mobilité. formé d’entreprises oeuvrant dans tous les secteurs productifs. commerciale ou de services avec une autonomie de gestion. Au Canada. elles seraient condamnées à croître ou à disparaître. l’observateur est frappé par l’extrême diversité de cet ensemble composite. maniant difficilement les techniques de gestion les plus élémentaires. la PME est une propriété indépendante qui ne domine pas le marché et dont la structure de gestion diffère de celle des grandes entreprises. • Une extrême fécondité : si mobilité se conjugue bien souvent avec mortalité. En claire. alors qu’à l’autre bout de l’échelle. on trouve des diplômés des grandes écoles de commerce. Pour les Anglais.Critères qualitatifs Les Etats-Unis définissent la PME comme une propriété indépendante. la PME est une entreprise industrielle. on doit constater l’extrême fécondité des PME. ses décisions et son individualisme . non dominante dans son secteur d’activité.L’Evaluation du contrôle interne des PME B. L’UE avait publié en 2000 un rapport qui relève les grandes caractéristiques des PME: • • • • La petite taille . 14 - . Ce phénomène de création nette de PME est d’autant plus frappant qu’il fait écho à des disparitions massives d’emplois dans les grandes et très grandes entreprises. En sorte qu’il est fait injonction aux PME de créer des emplois: des grandes quantités de primes. voire de très petites entreprises. la côte méditerranéenne voit affluer les créateurs d’entreprises et les demandeurs d’emploi. de l’Etat et des collectivités locales ont pour objet de favoriser cette création d’emplois. Synthèse La PME est un domaine ou souffle par excellence l’«esprit d’entreprise ». d’aide. fondement de tout système capitaliste. concrétisé par des créations de petites. mais aussi entre les pays..L’Evaluation du contrôle interne des PME se crée plus d’entreprises de petites dimensions qu’il n’en meurt.. entre les secteurs. Toutefois. pas nécessairement dans les mêmes secteurs. cette fécondité est très inégalement répartie. La chute importante du chômage aux ÉtatsUnis est attribuée au développement de l’esprit d’entreprise. voire les régions: ainsi. D’abord. Ghita SLAOUI . 91130 Ris-Orangis. Siége social : 16 Place Jacques Brel.E CONSEILS ET COMPTABILITE. Régime de TVA : Réel normal Effectif : 12 Convention collective : Expert-comptable Logiciel de comptabilité : SAGE COALA Ghita SLAOUI .ABE Conseil et Comptabilité. Capital : 8000 €.B. Objet social : Cabinet d’expertise comptable.15 - . Nombre d’associés : 1 Gérant : Mr Thébault Chiffre d’Affaires : 415 000 N° Siret : 400 357 604 0018 Date de création : 1994. cabinet d’expertise comptable FICHE D’IDENTITE Raison sociale : cabinet A. Forme juridique : Société à responsabilité limitée.L’Evaluation du contrôle interne des PME III- Le stage A. Expert. Le 15 mai 1995 : Mr GROGNON vend ses parts de la société à Mr Bernard PARINAUD. 2000 : Mr THEBAULT obtient son diplôme d’expert.B. où tous les documents sont scannés et numérisés surcharge de dossiers dans le cabinet. « Archivage On Line ».16 - . Il met en place un système d’archivage informatique. concurrencés par de petits cabinets en nom propre. pour éviter une Le cabinet A. Novembre 1997 : Mr PARINAUD quitte le cabinet pour laisser place à Mr MULARSKI Expert-comptable et Commissaire aux comptes. Cette ville compte trois cabinets de conseils et de comptabilité. tout en poursuivant l’activité du cabinet sans perdre de clients.L’Evaluation du contrôle interne des PME HISTORIQUE DU CABINET En 1994 : La création d’un cabinet comptable apparaît sous le nom de « S2I » géré par Mr Hervé GROGNOU Expert-comptable et Mr Eric THEBAULT.comptable et devient le seul gérant du cabinet. Par la même occasion le cabinet deviendra « Audit Bernard Eric conseils et Comptabilité » situé au 85 bis Route de Grigny à Ris-Orangis. Mr PARINAUD aura ainsi pour activité la gérance du cabinet. Octobre 1999 : Le cabinet change de siége social et s’installe au 16 Place Jacques Brel à Ris-Orangis.E est l’un des cabinets d’expertise comptable le plus réputé de Ris-Orangis. Ghita SLAOUI . Cette nouvelle alliance entre ces deux associés va permettre à Mr PARINAUD d’acquérir une nouvelle clientèle et à Mr THEBAULT de poursuivre ses études comptables.comptable et Commissaire aux comptes. Expert-comptable stagiaire. RN7. elle lui permet une écoute et une approche immédiate de ses clients. soit 35% qui sont pour la plupart des SCI (société civile Immobilière) et de très petites entreprises qui n’ont pas de salariés. tous commerces). Le cabinet compte au total 160 clients au 1er mars 2007. Les différents types d’entreprises des clients : 57 clients sont des annuels. Gare. les autres sont principalement en SARL (Société A Responsabilité Limitée) sauf quelques uns en SNC (Société en Nom Collectif) Le cabinet tient la comptabilité d’entreprise dont les activités sont les suivantes : Restauration Bâtiment Esthétique Informatique Palettes Immobilier Ghita SLAOUI .L’Evaluation du contrôle interne des PME Sa position géographique en centre ville lui est profitable (A6. Le cabinet ABE possède des clients dans toute la région parisienne mais aussi quelques clients à travers la France et un en Allemagne. 20% des clients en entreprise individuelle.17 - . permet : de suivre la gestion des relations clients. enfin de facturer et gérer les missions. Après paramétrage. Power Point. lettrage. La comptabilité est ensuite transférée dans SAGE COALA qui est utilisée pour la présentation de la comptabilité.L’Evaluation du contrôle interne des PME PATRIMOINE INFORMATIQUE L’entreprise est équipée de 12 postes informatiques (10 pc et 2 macs) Les systèmes d’exploitation sont : Windows XP pour les PC Et MAC/OS pour les MACINTOSH Les logiciels mis à disposition sont les suivants : Excel. DIA CLIENT. également à disposition. la gestion des immobilisations et le dossier permanent. Outlook.18 - . proposés par Pack Office et en usage actuellement. Ghita SLAOUI . etc. HT et les différents comptes comptables concernés. SCAN BANQ qui permet de reconnaître les images scannées à partir de SCAN DOC et de les traiter comptablement grâce à un système de reconnaissance optique. Plusieurs progiciels de comptabilité : SCAN DOC qui permet de numériser des documents comptables (factures d’achat/ ventes. les écritures de fin d’année. les montants TTC. de saisir les temps passés sur les dossiers clients. Il est aussi utilisé pour la gestion du personnel (établissement des bulletins de paies). Un système de base de données. ce progiciel permet de reconnaître le tiers. Word. Relevé de banque) et de les enregistrer. de définir et suivre un planning de taches. de disposer d’une messagerie intranet. pour les opérations de saisies diverses telles que : les écritures de paies. de maîtriser l’information à court. moyen et long terme. L’Evaluation du contrôle interne des PME Les périphériques utilisés sont : Deux copieurs (un couleur et un noir et blanc) Un scanner pour le centre de traitement Une imprimante pour le service social Il est à noter que le réseau a été organisé en étoile. Ghita SLAOUI .19 - . de droit et de gestion financière. Ce cabinet m’a offert un cadre idéal pour observer l’application des enseignements de comptabilité. Le portefeuille de mandats du cabinet est très diversifié. Le premier mois. Pour m’assurer de la pertinence de mes constatations. Lors de mes interventions dans des PME. alors j’ai décidé de traiter une problématique qui est depuis quelque temps un sujet de débat sur le plan international à savoir les spécificités de la mission d’audit dans les PME. Les articles qui abordent ce sujet soulignent bien l’existence de facteurs particuliers à prendre en compte par l’auditeur lors de l’exercice de sa mission dans les PME. on y trouve des entreprises de divers secteurs d’activité et de tailles variées. j’ai pris un peu de recul par rapport aux missions auxquels j’ai participé au cours de mon stage. Ghita SLAOUI . où s’est déroulé le grand du travail.20 - . Enfin. Mes interventions au sein de son équipe étaient distinctes. ceci m’a permis de découvrir les particularités de certains secteurs d’activité et a contribué à l’enrichissement des missions. j’ai procédé à une recherche documentaire et j’ai examiné des dossiers de PME déjà traités. selon les pôles auxquels j’ai été affecté durant mon stage.L’Evaluation du contrôle interne des PME B.Le déroulement du stage Mon stage au sein de ABE m’était très enrichissant. Au sein du pôle audit. j’ai été au pôle d’expertise comptable dans lequel mes collaborations consistaient à faire de la saisie comptable. Pour le choix de ma problématique du rapport. la préparation des fiches de paies et l’élaboration des déclarations de TVA à la fin de chaque mois c'est-à-dire le quotidien du métier d’expertise comptable . les missions auxquelles j’ai participé s’inscrivaient dans le cadre de missions d’audit opérationnel et d’analyse financière. il m’a permis de mettre en pratique mes connaissances théoriques aux quelles j’ai pu accéder durant mes études. ce stage m’a permis d’acquérir la démarche générale d’audit. j’ai pu relevé un certain nombre de particularités ayant une incidence sur l’exercice de la mission d’audit. L’Evaluation du contrôle interne des PME DEUXIEME PARTIE Ghita SLAOUI .21 - . Orientation et planification Cette phase a une place particulière dans la démarche d’audit car elle conditionne le bon déroulement des phases ultérieures. va être présentée dans ce deuxième chapitre. Par cette approche système. La démarche générale de l’audit appliquée à une PME. Nous allons développer dans ce qui suit le déroulement de chaque étape ainsi que ses particularités dans les PME Ghita SLAOUI . l’auditeur prend connaissance d’un système. selon les dernières mises à jour effectuées par le CNCC. Compréhension des circuits de l’information. Son intérêt réside dans le fait qu’elle a été reprise. L’efficacité de la mission dépend dans une large mesure de cette phase. développée et adaptée par toute la profession. Cette approche est née dans les années 1974-1975 dans les grands cabinets d’audit anglo-saxons. La rédaction du plan de mission. L’identification des domaines significatifs . A.L’Evaluation du contrôle interne des PME La démarche d’audit appliquée à une PME L’audit est par nature une approche systémique lorsqu’il décrit et évalue le contrôle interne dont les composantes sont multiples. un programme de vérification adapté afin d’atteindre les objectifs de l’audit. l’évalue et prépare en fonction de ses forces et faiblesses constatées. Elle se déroule en quatre étapes: • • • • La prise de connaissance générale de l’entreprise .22 - . L’Evaluation du contrôle interne des PME 1 . place sur le marché et la concurrence. Fournisseurs principaux et volume d'activité. sociale. Structure de l'entreprise A et organisation Générale Politiques Actionnariat. de ses particularités et de son environnement économique et social. Secteur d'activité de A Environnement économique du secteur. perspectives et développement. fréquence de production des informations (budget. Les principales informations que je devais rechercher à ce stade sont illustrées dans le tableau qui suit : Nature de L'activité de A Produits. Commerciales. Tenir compte de ces éléments pour planifier sa mission. historique. organigramme et définition des principales fonctions. financières.Prise de connaissance générale de l’entreprise Objectif de cette phase Le principal objectif de cette phase est l’acquisition d’une connaissance générale de l’entreprise. Clients.23 - . Organisation administrative et commerciale Compréhension du fonctionnement. ce qui permet de : • • Mieux comprendre les circonstances et les événements pouvant avoir une incidence significative sur le management de l’entreprise. méthode de traitement et de saisie des informations financières (système manuel ou informatisé). Ghita SLAOUI . support. réglementation particulière. identifier les secteurs qui nécessiteront une attention particulière et choisir en conséquence les techniques de vérification les plus appropriées pour atteindre les objectifs escomptés. résultat intermédiaire). nature et volume des données traitées. • • La visite de locaux qui m’a permis d'apprécier notamment si les règles élémentaires de sécurité et de rangement sont respectées. pour bien connaître la société A. la personnalité de son dirigeant ainsi que son influence sur le déroulement des opérations. Le questionnaire type de "prise de connaissance" utilisé par le cabinet. évaluation des stocks et provisions. • L’analyse de la documentation interne. en particulier la qualité des registres comptables et extracomptables et l’incidence éventuelle de la micro-informatique. nous nous sommes basés sur : • L’entretien avec le chef d’entreprise et l’expert comptable. • L’examen de documentation externe et en particulier les dossiers de l’expert comptable qui m’ont permis à la fois d’améliorer ma connaissance de l’entreprise. Techniques utilisées Plusieurs techniques sont proposées par les normes internationales. ce qui m’a permis de comprendre le contexte général de l’entreprise.24 - . permet de formaliser les informations à recueillir. L'examen analytique des données financières les plus récentes qui m’ont permis de déceler les tendances et de mieux appréhender les domaines les plus significatifs.L’Evaluation du contrôle interne des PME Pratique comptable Politiques d'investissement et d’amortissement. fourni en annexes. Ghita SLAOUI . Chacun de ces domaines doit cependant être analysé en fonction des particularités de l’entreprise. la prise de connaissance permet de mettre en évidence. Il n’est pas rare dans les PME de constater une mauvaise perception par le chef d’entreprise de l’importance du respect de la législation et d’un certain formalisme légal. notamment par l’examen analytique. Les immobilisations.recettes et dépenses. L’analyse de la fonction trésorerie sera différente selon que la société vend à crédit ou au comptant.25 - . Exemple: Dans la société A qui est une PME commerciale. Stock. à priori.paie.Identification des domaines significatifs Outre l’identification des risques généraux.L’Evaluation du contrôle interne des PME 2 . les domaines significatifs sur lesquels l'auditeur oriente ses travaux. Ghita SLAOUI . Ventes-clients. Trésorerie. Personnel . Exemple: L’analyse de la fonction production-stock sera différente selon que la société tient un inventaire permanent ou non. que les domaines significatifs sont constitués des éléments suivants: • • • • • • Achat-fournisseurs. on a considéré. etc. l’auditeur appréciera si ces aspects sont de nature à faire courir des risques particuliers à l’entreprise ou si. la fonction trésorerie. ils sont régulièrement suivis par l’expert comptable ou le conseil juridique de l’entreprise. Rémunération du chef d’entreprise ou des membres de sa famille non proportionnée aux services rendus. j’ai essayé de donner des illustrations à travers l’étude du cycle achat-fournisseur que j’ai jugé très significatif par ce qu’il touche la majorité des fonctions à savoir la fonction stock.L’Evaluation du contrôle interne des PME Sans pour autant se transformer en un gardien de la légalité. au contraire. Dans le cadre de ce rapport. L'auditeur doit se montrer donc vigilant vis-à-vis de ces aspects. Exemples d’anomalies relevées durant mes missions: Confusion de patrimoine. Retard dans le respect des obligations de tenue des registres légaux.26 - . Ghita SLAOUI . . qu’il est à l’écoute de ses problèmes. Situer les zones de risque les plus importantes. elle permet à l’auditeur de mieux: • • • • Connaître la nature des activités de l’entreprise. l’objectif de cette phase de compréhension est donc: • D’identifier les supports d’information existant (bons de livraison. • • De comprendre comment ces supports sont traités. d’autre part. saisis et classés afin de pouvoir déterminer les meilleures techniques de contrôle à utiliser.) Afin de s’assurer qu’ils sont suffisants et exploitables..) sur lesquels l’organisation interne de l’entreprise fait peser des risques particuliers.L’Evaluation du contrôle interne des PME 3 . les processus de fabrication.27 - . Appréhender la réalité qui se cache souvent derrière les chiffres et les documents de synthèse. Cerner les circuits de traitement des informations et l’élaboration des données qui permettent les prises de décision. les lieux de production. D’apprécier la qualité de la supervision exercée par le chef d’entreprise et les objectifs de contrôle (exhaustivité..Identification des circuits d’information et des risques liés à leur conception Objectif de la phase L’objectif de cette phase étant d’acquérir une meilleure compréhension de l’entreprise. Dans le cas des PME où les systèmes sont généralement simples et l’essentiel du contrôle est exercé par le chef d’entreprise. cahier de réception. réalité. journaux comptables.. La connaissance de l’entreprise et de son système d’information donne à l'auditeur des garanties et lui permet. de démontrer au dirigeant qu’il connaît l’entreprise. Ghita SLAOUI . La simplicité et la stabilité relative des systèmes d’organisation des PME permettent généralement de s’assurer rapidement de la validité des informations recueillies les années précédentes.28 - . La réalisation d’un test de conformité ou d’existence. La société A a un document décrivant les procédures et l’organisation comptable. Ghita SLAOUI . accompagné d’un exemplaire des documents utilisés. Cette actualisation pourra le plus souvent se limiter à: • • • La confirmation des noms des personnes intervenant dans les traitements des informations. un descriptif succinct des étapes et des travaux réalisés. Le plus souvent. un diagramme simplifié peut être utilisé. si cela s’avère plus explicite. celui-ci était utilement exploité. Mise jour des descriptifs des circuits d’information Les analyses effectuées ci-dessus doivent être actualisées au moins une fois par an. est suffisant et. Un entretien avec le chef d’entreprise et l’expert comptable.L’Evaluation du contrôle interne des PME Techniques utilisées La simplicité des systèmes étudiés ne nécessite qu’exceptionnellement le recours à des techniques complexes de description. Si. il existe des contrôles internes dont il estime nécessaire de vérifier le fonctionnement. Il définit les grandes lignes des techniques qui seront utilisées pour collecter les éléments probants (tiers devant faire l’objet de confirmation directe. assistance à l’inventaire physique…). utilisation des travaux de l’expert comptable.29 - . Ghita SLAOUI . malgré la simplicité des systèmes et les cumuls des fonctions. l’auditeur apprécie : • • Les domaines sur les quels les contrôles seront particulièrement approfondis en raison de l’ampleur des risques qu’ils comportent à priori. fixe le calendrier des interventions et évalue le budget nécessaire.L’Evaluation du contrôle interne des PME Synthèse Sur la base des informations recueillies et de l’appréciation qu’il en a fait. Le contrôle interne est constitué par l’ensemble des mesures de contrôle.Prise de connaissance du système de contrôle interne dans la PME Avant d’entamer l’évaluation du contrôle interne dans une PME. Ghita SLAOUI . par son contenu.Le contrôle interne est un ensemble de moyens mis en place dans une entreprise et faisant partie intégrante de son organisation . . édition 2000. sous sa responsabilité. il s’avère nécessaire de définir et d’adapter le contenu du contrôle interne à l’entreprise qu’il dessert car cela permet d’expliquer les particularités du contrôle interne dans la PME. de la mise en oeuvre et de la supervision de ces moyens pour atteindre un certain nombre d’objectifs. 2 Définition extraite de l’ouvrage « La nouvelle pratique du contrôle interne » Coopers &Lybrand. il est difficile de définir précisément le contrôle interne.L’Evaluation du contrôle interne des PME B . Cette impossibilité tient à la nécessité d’adapter le contrôle interne à l’entreprise à laquelle il est destiné. 1-Contrôle interne : identification et composantes Définition2 Dans la pratique.La direction est responsable de la définition.30 - . . Cette définition souligne que: . comptable ou autre que la direction définit. afin d’assurer la protection du patrimoine de l’entreprise et la fiabilité des enregistrements comptables et des comptes annuels qui en découlent. applique et surveille.Le contrôle est plus préventif que répressif. il existe trois éléments de base qui conditionnent la réalisation d’un contrôle interne efficace au sein de quelconque entreprise.une définition précise des pouvoirs et des responsabilités . . . • L ‘existence d’une documentation satisfaisante Cet élément recouvre: L’existence d’instructions écrites sous forme d’un manuel de procédures. La présence d’un personnel compétent. Existence d’une documentation satisfaisante. Ghita SLAOUI .L’Evaluation du contrôle interne des PME Composantes du contrôle interne Dans la pratique. • L ‘existence d’un plan d’organisation Le contrôle interne ne peut se développer dans un environnement anarchique. il doit donc y avoir dans l’entreprise une recherche de systématisation qui doit se traduire par les éléments suivants: . il s’agit de: L’existence d’un plan systématique d’organisation.une définition précise des tâches : chacun doit savoir ce qu’il doit faire dans les circonstances normales et dans les situations particulières.les circuits de documents doivent être suffisamment précis et élaborés. La comprend la compétence et l’intégrité. • qualité La qualité du personnel Un personnel qualifié est un élément nécessaire à un bon contrôle interne. Les fichiers importants doivent être sauvegardés sur des supports externes pour pallier à une éventuelle panne du système informatique. Ces deux qualités sont particulièrement importantes au niveau de la direction.31 - . Sauvegarde des documents : les informations vitales de l’entreprise doivent être soigneusement conservées. Lorsqu’il existe un suivi précis desdites séquences.que toutes les opérations ont fait l’objet d’un enregistrement (exhaustivité). un oubli d’enregistrement devient peu probable car il serait détecté par une rupture dans la séquence numérique. Lorsque les documents sont pré numérotés. • Le contrôle d’exhaustivité Quatre techniques de contrôle interne sont couramment utilisées pour éviter les oublis ou les omissions d’enregistrement: L’existence et le respect de séquences numériques La plupart des documents entrant ou sortant de l’entreprise sont normalement numérotés en séquence numérique croissante.L’Evaluation du contrôle interne des PME Les contrôles de base du travail comptable Ces contrôles visent à vérifier les travaux de comptabilisation des opérations. . la réception d’un bon de livraison. d’une facture et la création d’une traite ou d’un chèque pour en effectuer le règlement. une sécurité supplémentaire est apportée : les risques de manipulation ou d’erreur sont alors bien moindres. Il permet soit un archivage définitif et donc permet la vérification et le contrôle des opérations. . soit un archivage Ghita SLAOUI . un achat provoque l’émission d’un bon de commande et de réception.32 - .que tout enregistrement est justifié par une opération (réalité). Ils visent notamment à garantir à l’auditeur : . Les fichiers Un fichier assure l’archivage des informations. Le rapprochement des documents afférents à la même opération La même opération entraîne généralement l’émission de plusieurs documents qui génèrent un certain nombre d’écritures.qu’il n’y a pas d’erreurs dans la comptabilisation des montants (exactitude). Par exemple. La validation externe Les contrôles physiques ne peuvent s’appliquer à certaines écritures (créances et dettes par exemple). avec une fréquence d’autant plus rapprochée que le risque est grand. la clôture des comptes fournit en fait à l’entreprise une excellente occasion pour opérer un rapprochement entre les écritures et les existants. soit en leur demandant de les confirmer. l’inventaire est généralement opéré en fin d’exercice. il permet alors de connaître à tout moment la liste des opérations en cours d’exécution. aux immobilisations et aux espèces en caisse. Généralement. • Le contrôle de réalité Les deux techniques les plus fréquemment utilisées pour s’assurer que les différents documents circulant dans l’entreprise correspondent à une réalité sont: Les contrôles physiques ou inventaires Ce type de contrôle s’applique principalement aux stocks. Ghita SLAOUI . le fichier d’attente est utilisé pour permettre le rapprochement des documents crées à l’occasion d’une opération.. Par exemple.L’Evaluation du contrôle interne des PME temporaire (fichier d’attente).33 - . Un moyen de s’assurer de la réalité des écritures correspondantes et d’en aboutir à une confirmation extérieure par des tiers. S’agissant des stocks. un fichier d’attente des bons de commande peut correspondre à un archivage provisoire dans l’attente d’un bon de réception et de la facture fournisseur. L’inventaire se fait périodiquement. soit en opérant un rapprochement avec les documents qu’ils envoient à l’entreprise (exemple : rapprochement bancaire). le fichier client peut être considéré par exemple comme le fichier d’attente des règlements. également. Mais pour être fiable. Les contrôles arithmétiques Ce type de contrôle consiste à refaire systématiquement certains calculs. un contrôle du personnel qui travaille dans l’entreprise. Un bon contrôle interne doit assurer. On vérifiera ainsi que le montant des chèques a été bien saisi et qu’aucune omission n’a été commise. Ce procédé trouve de fréquentes applications. on a tout avantage à comparer les chiffres obtenus. De ce point de vue. Mais il ne devient efficace qu’à partir du moment où il correspond à un souci de bonne maîtrise de l’entreprise.34 - . Ghita SLAOUI . Un bon contrôle interne crée normalement les conditions propres à parvenir ou à détecter les inexactitudes.L’Evaluation du contrôle interne des PME • Le contrôle d’exactitude Il est inutile de vérifier le bien fondé des écritures comptables si l’on ne contrôlait pas leur justesse. il est naturel que le contrôle du personnel de la société soit d’abord un contrôle hiérarchique. Ainsi. Deux types de procédures sont fréquemment utilisés pour y parvenir: La comparaison globale de données Lorsque deux opérations font l’objet de deux totalisations. quelque soit leur degré d’organisation. un service achat vérifiera les documents que lui présentent ses fournisseurs afin de s’assurer qu’il n’a commis aucune erreur. Les contrôles sur le personnel de l’entreprise Les entreprises comportent un minimum de sécurité. le contrôle interne doit avoir en quelque sorte un caractère mécanique. Il servira par exemple pour contrôler les recettes: le montant des chèques totalisés par le service qui les réceptionne sera comparé avec le montant passé au compte banque de la comptabilité générale. On a trouvé dans la société A un déphasage entre la définition des tâches figurant sur l’organigramme et celle existant dans la réalité.35 - . cela pourrait être préjudiciable pour l’entreprise dans la mesure où ces personnes ne disposent pas de compétences requises pour remplir les fonctions du poste en question. on a pu remarquer que le recrutement du personnel n’est pas fait sur la base des critères de formation et de compétence mais sur la base de critères plus subjectifs.L’Evaluation du contrôle interne des PME De ce point de vue. Toutefois. on a trouvé aussi que les postes les plus importants sont occupés par des membres de la famille du chef d’entreprise. l’autocontrôle que réalise la séparation des tâches apparaît comme une composante du contrôle interne particulièrement efficace. Ghita SLAOUI . En outre. le contrôle interne ne peut pas donner ses fruits dans de telles structures. Ghita SLAOUI .36 - . il faut adapter le contrôle interne aux possibilités de l’entreprise. par exemple un service d’audit interne .Adaptation du contrôle interne aux possibilités de l’entreprise Tout d’abord. seule une identification claire et nette des dangers qui menacent l’organisation permet de la doter au moindre coût d’un contrôle interne efficace. c’est-à-dire. Ainsi la protection du stock doit-elle être plus efficace que le risque de détournement est grand (valeur unitaire. Ensuite.L’Evaluation du contrôle interne des PME 2 . de déterminer le programme général des travaux de contrôle à mettre en oeuvre. L’orientation préalable des travaux permettant à partir d’une première connaissance de la société A et d’une identification de ses risques. Dans la société A. Encore faudra-t-il toujours de se garder de mettre en place des contrôles qui font double emploi ou dont le coût outrepasse manifestement l’intérêt qu’ils présentent. ‘ Ces réflexions laissent prévoir le caractère spécial interne existant dans les PME: a) Si on reprend les éléments de base argués précédemment. on peut attester que seule la séparation des fonctions n’est pas toujours possible à opérer: la structure même de la société A est peu compatible avec un contrôle réciproque du personnel. c’est-à-dire à ceux générés par son activité. le chef d’entreprise apaise l’absence contingente de contrôle réciproque par l’entremise de contrôles hiérarchiques adaptés. possibilité de réemploi. d’une manière générale. b) Communément. il est évident qu’une grosse entreprise peut opter pour des dispositifs de contrôle interne plus sophistiqués. etc. En définitive.). à sa structure. donc plus coûteux. on a rencontré deux types de contrôle. il m’a fallut l’adapter aux risques encourus dans la société A. Examen. Un contrôle budgétaire basé sur un certain nombre de standards et de tendances permet au directeur de la société A. Ils constituent les clignotants indispensables pour révéler au chef d’entreprise de la société A.L’Evaluation du contrôle interne des PME Le premier admettait que le chef d’entreprise accompli les tâches les plus importantes: Ouverture du courrier arrivé. Les contrôles financiers n’étaient pas moins importants. autorisation d’avoir. des analyses de coûts et tout autre contrôle de nature à éclairer le dirigeant sur l’activité de l’entreprise et sur les études qu’il doit effectuer. dérogations au tarif de facturation. les anomalies qui peuvent se manifester.37 - . mais il en résulte un contrôle interne assez typé dont l’évaluation pose des problèmes spécifiques. visa du courrier en partance. d’être rapidement alerté chaque fois qu’un écart anormal apparaîtra. la surveillance des ratios clés. Ils comprennent le suivi de la position bancaire. visa et signature des documents auxquels est attaché un risque relatif élevé: chèques. états de rapprochement bancaires. qui allie la connaissance de son affaire à des données chiffrées prévisionnelles. Ghita SLAOUI . etc. effets à payer. comme est le cas de la société A. Le second comprenait des contrôles à caractère budgétaire et des contrôles à caractère financier. Lorsque la séparation des tâches est matériellement impossible. le dirigeant dispose donc de toute une panoplie de contrôles hiérarchiques pour pallier à l’absence de l’autocontrôle. J’ai évalué le risque d’audit lié à la société A et définit les procédures visant à le réduire à un niveau acceptable et faible. J’ai pris connaissance des systèmes comptables et de contrôle interne de la PME pour planifier ma mission et concevoir une approche d’audit efficace. des études sur l’évolution des ventes comparée à celles des achats. factures. bons de commande. Je devais alors traiter le contrôle interne dans cette PME au sens le plus large du moment que la notion de dirigeant est confondue avec celle de propriétaire. mais ne soient pas reflétées rapidement et correctement dans les comptes de l’entreprise. il existe donc un risque important que des pertes soient réalisées. . la mission de l’auditeur devient plus difficile.L’Evaluation du contrôle interne des PME Dans cette PME. Ghita SLAOUI . j’ai remarqué que le patrimoine et les ressources sont mal définis. J’ai déployé les diligences qui lui permettent de vérifier que le contrôle interne couvre: . la négligence ou la fraude.38 - .Les risques provenant de l’environnement humain tels que l’erreur.La bonne conservation physique des biens et les moyens mis en oeuvre pour garantir la pérennité de l’entreprise. Vu que le contrôle interne dans une PME ne peut pas mettre totalement hors atteinte le patrimoine de l’entreprise. C’est en ce sens que cet aspect du contrôle interne était très interessant. Ceux-ci sont en effet tenus d’adhérer à sa politique. l’examen du visa ou signature des documents auxquels est attaché un risque relatif élevé Le second type concerne les contrôles à caractère financier et budgétaire. Ghita SLAOUI . l’absence de séparation des fonctions concentre en effet tous les pouvoirs d’exécution entre les mains de la direction.L’Evaluation du contrôle interne des PME 3 .. un contrôle serré des exécutants. Il en résulte que la porte est ouverte à toute action possible et imaginable.Les études sur l’évolution des ventes.39 - . il y trouve un élément de contrôle interne extrêmement sérieux. les risques sont minimes que des fraudes ou des erreurs éventuelles mettent en défaut sa surveillance. etc. par la voix hiérarchique. Sans doute appréciera-t-il l’existence d’un contrôle hiérarchique fort. Il pourra comprendre donc: . Un contrôle financier constitue pour un chef d’entreprise le système d’alarme pour lui attirer l’attention sur toute anomalie qui peut se manifester.la surveillance des ratios clés.Rôle du chef d’entreprise Le chef d’entreprise aura tout lieu de se contenter entièrement d’une organisation qui assure. mais il n’a pas le droit de s’en satisfaire pleinement. . Du point de vue de l’auditeur.Le suivi de la position bancaire. .. Un contrôle budgétaire basé sur un certain nombre de standards et de tendances permettra au chef d’entreprise d’être rapidement mis au courant des écarts anomaux. Le contrôle hiérarchique se décline en deux: Le premier consiste pour le chef d’entreprise à se réserver l’accomplissement des tâches les plus importantes telles que l’ouverture et l’envoi du courrier. vérifier que toutes les données importantes d’exploitations fournies par le tableau de bord sont conformes à ces objectifs. vérifier que toutes les données importantes d’exploitation fournies sont conformes à l’idée qu’il se fait de la marche et de l’évolution de son entreprise mais l’auditeur n’a pas le droit de s’en satisfaire. Synthèse Compte tenu de ce que vient d’être cité. Ghita SLAOUI .40 - . par une action quotidienne. par une action quotidienne. on peut même soutenir que la taille de l’entreprise constitue non un inconvénient mais un avantage dans la PME. Celui-ci peut.L’Evaluation du contrôle interne des PME La taille de l’entreprise ne constitue pas un inconvénient mais un avantage pour le chef d’entreprise. un dirigeant dynamique peut. L’obtention des éléments probants [dans une vision technique] n’est pas secondaire. Ghita SLAOUI . confirmation directe.41 - . Une mission de qualité ne peut se faire uniquement sur la base de contrôles statistiques où la complexité des flux ne permet pas de se limiter aux seuls contrôles physiques ou à la confirmation directe. je me suis heurté à des inconvénients pratiques et théoriques tels que l’impossibilité de se fier aux pièces justificatives de la comptabilité si le contrôle interne n’est pas là pour en garantir le caractère d’exhaustivité et de validité. l’appréciation du risque managérial qui était mentionné. Au cours des vérifications.L’Evaluation du contrôle interne des PME B. dans un contexte d’évolution technologique et de démarche d’audit par les risques. est essentiellement pour organiser les travaux à réaliser.Évaluation du contrôle interne dans la PME Au cours de cette phase de la démarche. utilisation des méthodes statistiques] reste complémentaire. Cela tient au fait que l’utilisation des outils techniques mentionnés [contrôles physiques. Au niveau de l’orientation de la mission. j’ai décelé les points forts et les points faibles du système de contrôle interne et identifié les contrôles internes sur lesquels je souhaite m’appuyer pour vérifier le bon fonctionnement du contrôle interne. 1-Appréciation du contrôle interne Concernant l’appréciation des procédures ils privilégient la dimension « appréciation du contrôle interne » qui répond à un besoin d’appréciation des risques de l’entreprise. L’appréciation de ces deux notions. Seule. L’absence de séparation des tâches met donc l’auditeur dans une situation dont les conséquences sur l’évaluation peuvent être extrêmement graves. Quand le fournisseur envoie les factures. et signés par le directeur administratif. le directeur administratif les contrôle et les transmet au service comptabilité pour leur enregistrement et classement jusqu’au délais de paiement. la séparation des fonctions joue un rôle privilégié au sein des techniques usuelles du contrôle interne. le bon de livraison est remis au service de comptabilité. elle garantit véritablement l’indépendance du contrôle interne liant non seulement les exécutants. mais également la direction. Ghita SLAOUI . toujours en trois exemplaires. Le magasinier s’occupe lui-même de la réception de la marchandise. en effet. Le cycle Achat-Fournisseur de la société A peut être décrit comme suit : Tous les bons de commande sont établis par le magasinier.L’Evaluation du contrôle interne des PME Il en résulte qu’aux yeux de l’auditeur. la quantité et la qualité de la marchandise mentionnée sur le bon de commande et le bon de livraison.42 - . Le responsable de gestion de stock saisie la marchandise reçue en se basant sur le bon de livraison et en attribuant une référence de désignation à chaque article. aussitôt après. elle est inconditionnellement au service de l’entreprise avant d’être au service de quiconque. dont deux sont envoyés au fournisseur et le troisième reste dans la souche. signe les bons de livraisons envoyés par le fournisseur après avoir effectué un rapprochement entre le prix. cette autorisation passe oralement ou par simple communication téléphonique. le comptable prépare les chèques ou les effets qui seront signés par le directeur administratif et envoyés par la suite aux fournisseurs concernés Ghita SLAOUI . Une fois cet ordre est émis.L’Evaluation du contrôle interne des PME Le règlement ne peut être fait qu’avec l’autorisation du directeur administratif. Dans la plupart des cas.43 - . Dans ce cas de figure. l’auditeur décrira le nombre limité de procédures dans son mémorandum ou dans son diagramme et pourra vérifier l’ensemble de ces procédures afin d’en déterminer la conformité. ne nécessitent pas de procédures ou de système de contrôle sophistiqué.44 - . je devais considérer qu’il y a autant de cycles à tester que d’endroits différents. Ghita SLAOUI . On constate.Confirmation de la compréhension du système : Test de conformité Choix des procédures à tester Les PME. il ne s’est pas posé le problème de cycles d’opérations principales et d’autres non. j’étais dans l’obligation d’effectuer des tests au niveau de chaque exécutant. j’ai fait des tests différents qu’en dehors du tronc commun. ainsi. Dans ce cas.Le même cycle d’opérations est exécuté par divers services.Le même cycle d’opération se déroulait dans plusieurs endroits. . que la tâche de compréhension du système sera facile. Il convient de s’assurer qu’un certain nombre de contrôles sont bien effectués et qu’un minimum de dispositifs de protection est prévu et efficace. Puisque la société A effectue des opérations peu complexes. Puisque la formalisation des procédures dans la société A est quasi inexistante il en est de même pour la compétence du personnel.Deux cycles d’opération différents ont une partie commune Dans ce cas. . vu leur taille et la concentration dans les mêmes mains de différentes responsabilités.L’Evaluation du contrôle interne des PME 2 . Les problèmes auxquels j’étais confrontée peuvent se résumer en trois points: . afin d’une part de s’en faire confirmer le déroulement. Ghita SLAOUI . le dirigeant interrogé concrétise ses explications en montrant à l’auditeur les différents supports matériels dont il doit se servir. Il est fondamental que l’auditer teste le circuit dans son ensemble et non seulement en partie. D’où la nécessité de mener un examen critique sur la base d’une vision d’ensemble. l’auditeur va refaire entièrement le circuit à partir du document d’origine. qu’il faut tirer une conclusion positive sur l’ensemble de la procédure. En effet. ce n’est parce que l’on constate dans le dernier département où séjourne un document que le traitement est satisfaisant. La pratique montre d’ailleurs que. de façon très naturelle. tampons qu’il est amené à utiliser. et d’autre part. de vérifier l’existence des éléments matériels qui sont impliqués par sa mise en oeuvre.L’Evaluation du contrôle interne des PME Mise en oeuvre des tests L’auditeur peut vérifier la réalité de toutes les procédures de chaque cycle d’opération identifié lors de la phase de prise de connaissance générale. je pouvais les aborder de deux manières: a. nous avons demandé de voir les différents fichiers.L’observation directe ou la confirmation verbale Elle consiste à entrer en contact avec le dirigeant. b. Concernant les modalités pratiques des tests. classements.45 - . L’observation à posteriori S’agissant de la circulation de documents. Cet objectif pourra être atteint d’une manière relativement informelle au cours d’une entrevue avec l’exécutant concerné tout en lui présentant la procédure qu’il veut se faire confirmer. 46 - . Le test de conformité consistait à s’assurer pour quelques factures reçues que: .La signature est celle d’une personne compétente. par une personne autorisée.L’Evaluation du contrôle interne des PME Exemple pratique: Le diagramme de circulation de la société A où le mémorandum indique que tout bon de commande est émis après création. d’une demande d’achat signée. Ghita SLAOUI .A ces factures correspondent des bons de commandes et des demandes d’achats signées. . on ne peut pas se contenter de l’examen d’une ou de deux opérations: au moins faudra-t-il étendre les tests sur une période suffisamment longue pour prouver véritablement la permanence d’application de la procédure. Les tests de permanence ont pour objet de prouver le fonctionnement des procédures. Les tests doivent être mis en oeuvre pour détecter les déviations de procédures qui auraient pu se produire. le test doit couvrir l’ensemble de l’exercice afin de prouver véritablement la permanence d’application de la procédure. Mise en oeuvre du test Elle consiste à contrôler après coup. j’avais pour rôle de m’assurer que lesdites procédures sont applicables en permanence. à partir des éléments matériels laissés par l’exécution de la procédure.47 - . Choix des procédures à tester Les tests de permanence sont mis en oeuvre pour déterminer si les points forts du système qui ont été estimés comme assurant la fiabilité des enregistrements ont fonctionné effectivement tout au long de l’exercice. De point de vue théorique. le nombre de contrôles internes fiables à tester est généralement réduit ce qui permet à l’auditeur de constituer des échantillons représentatifs. Dans une PME. A l’évidence.confirmation de l’application du système: Les tests de permanence Après avoir vérifié l’existence des procédures dans l’entreprise. De point de vue pratique. que celle-ci s’est déroulée conformément aux principes prévus.L’Evaluation du contrôle interne des PME 3 . mais il sera toujours nécessaire de compléter ce test par une intervention se situant à la fin de l’exercice. l’auditeur pourra prévoir quelques interventions en cours d’exercice. Ghita SLAOUI . -Le jugement de l’auditeur. Pour la société A. pour une facture donnée. -Les ordres de paiement sont établis. l’opération consiste à tester la procédure du début jusqu’à la fin à l’aide du test de conformité. En effet. Ghita SLAOUI . et après avoir pris connaissance du circuit d’approvisionnement sur la base de ce que les responsables nous ont dit. -La facture est comptabilisée. mais également tous les paramètres impossibles à chiffrer qui constituent le risque relatif à la procédure testée. nous avons vérifié si : -La facture correspond au bon de commande. il fallait vérifier et s’assurer que le système ainsi décrit correspond effectivement à la réalité. nous avons sélectionné un nombre limité de transactions que nous avons suivi dans le circuit en remontant jusqu’à leurs origines et en descendant jusqu’à leurs dénouements. Pour sa mise en œuvre. Ainsi. celui-ci reste le critère fondamental qui sans aucun doute prend en compte de manière subjective les critères statistiques. nous avons vérifié si la procédure est réellement appliquée.L’Evaluation du contrôle interne des PME Je rappelle les bases sur lesquelles nous avons pu arrêter le nombre de test à effectuer: -L’utilisation des techniques statistiques pour déterminer l’étendue des sondages. pour chaque type d’achat. A titre d’exemple. -Les signatures correspondent effectivement à celles des personnes mentionnées dans la prise de connaissance.48 - . -Le contrôle des calculs et de la présentation de la facture (la forme et le fond) est effectivement fait. L’Evaluation du contrôle interne des PME Le test de conformité nous a permis de rectifier les erreurs de compréhension et de corriger les inexactitudes dans les informations fournies par les responsables interrogés. ainsi que d’approfondir nos connaissances du système. et plus particulièrement des obligations qu’elle peut poser. après cette phase d’évaluation. on peut dire simplement que les caractéristiques des PME nécessitent une adaptation de la démarche générale de l’audit. il doit donner des réformes ou des solutions pouvant pallier aux insuffisances du système existant. ainsi diverses recommandations ont été adressées à la direction générale de la société A qui ne pouvaient être réalisables qu’avec le recrutement de 2 ou 3 personnes à savoir : • • • L’élaboration d’un manuel de procédures L’instauration d’une organisation fonctionnelle La mise en place de nouvelles fonctions au sein de l a société A Fonction stock Fonction trésorerie Pour conclure sur cette partie. On pourra résumer les aspects particuliers de chaque étape comme suit : Acceptation de la mission : L’auditeur s’assurera qu’il pourra disposer des éléments nécessaires à l’exercice de sa mission et notamment d’obtenir des éléments probants suffisants pour fonder son opinion sur le contrôle interne.49 - . Synthèse L’auditeur ne doit pas se limiter à constater les défaillances. Ghita SLAOUI . Il s’assurera également que le dirigeant est correctement informé de la nature de sa mission. L’Evaluation du contrôle interne des PME Orientation et planification : La prise de connaissance générale de l’entreprise est facilitée en raison de la simplicité des structures, des systèmes et de l’activité. Elle ne doit pas être négligée car c’est elle qui permet d’orienter les travaux plus efficacement et de mieux apprécier les zones de risques. Appréciation du contrôle interne : L’absence de certains contrôles, ou de leur formalisation, et la possibilité qu’a le dirigeant de ne pas mettre en œuvre les contrôles nécessaires ou de passer outre, font que bien souvent, l’auditeur ne peut se fier au contrôle interne pour déterminer la nature, le volume et le calendrier de ses travaux. Il doit cependant faire une évaluation préliminaire du contrôle interne pour compléter sa connaissance du système d’enregistrement et de traitement des opérations et préciser les risques. Cette évaluation peut être faite à l’aide de techniques simplifiées. On peut dire que la simplicité des opérations et la stabilité des structures des PME facilitent la tâche à l’auditeur programme de travail. et suffisent à elles seules pour alléger le Ghita SLAOUI - 50 - L’Evaluation du contrôle interne des PME Conclusion générale Les PME occupent actuellement une place prépondérante dans les économies nationales, plus de 90% du tissu économique marocain est constitué de PME, les 19 millions de PME européennes représentent 95% de l’ensemble des entreprises de l’UE et emploient plus de 74 millions de personnes. Au Canada, les PME forment le secteur de l’économie qui affiche la croissance la plus rapide. Cette place de plus en plus importante occupée par la PME a incité les organisations internationales telles que l’IAPC3 d’entreprise. à traiter les préoccupations de cette catégorie En matière de contrôle interne, la directive internationale intitulée « prise en compte des facteurs spéciaux dans le contrôle interne des PME » publiée par l’IAPC en avril 1998 reconnaît que les PME présentent des caractéristiques qui influencent la mise en place d’un système de contrôle interne. Le système de contrôle interne, comme étant un moyen d’amélioration de la gestion, visant à doter l’organisation d’une répartition claire des responsabilités et d’un ensemble de sécurités, entrave sa mise en place des difficultés d’ordre humain et matériel. Tout d’abord, concernant l’importance des ressources humaines dans l’efficacité ou l’inefficacité des procédures, il est primordial de ne pas passer sous silence l’impact de la communication, la maîtrise du processus de cette dernière doit être en constante relation avec les procédures dans la mesure où sa négligence engendre des répercussions néfastes sur les procédures et sur l’organisation dans sa tonalité. 3 IAPC- Comité International des normes professionnelles d'audit Ghita SLAOUI - 51 - L’Evaluation du contrôle interne des PME D’un autre coté, l’instauration d’un système de contrôle interne dans une PME peut être interprétée comme une remise en cause du personnel par la direction. Pour surpasser cette limite, il faut s’assurer que : Le personnel est clairement informé des objectifs réels du contrôle interne. Les éventuels obstacles soulevés par le personnel relèvent principalement de la résistance au changement en général. Le contrôle interne joue en faveur du personnel, car il interdit qu’il soit suspecté. Pour ce qui est des entraves matérielles dans les PME, il est souvent reproché au contrôle interne d’augmenter les charges de l’entreprise par l’embauche du personnel nouveau et la réalisation d’investissements supplémentaires. C’est pour cela qu’il faut considérer que : Le contrôle interne est un élément de sécurité dans l’entreprise dont le coût peut être analysé comme celui de l’assurance ; Le contrôle interne est avant tout une meilleure répartition des tâches avant leur multiplication ; Le contrôle interne doit être à la mesure du risque qu’il doit couvrir. On doit ainsi souligner que si le risque encouru est faible, la mise en place d’une procédure dont le coût serait supérieur au risque encouru deviendrait une faiblesse dans l’optique du rapport qualité/prix. D’une façon générale, la mise en place du système de contrôle interne au sein de l’organisation d’une PME relève de l’optique du développement organisationnel qui est devenu une nécessité dictée par l’évolution, le changement et la sûreté garantissant la compétitivité et la croissance. Ghita SLAOUI - 52 - 53 - .L’Evaluation du contrôle interne des PME BIBLIOGRAPHIE Ghita SLAOUI . • «La nouvelle pratique du contrôle interne» Coopers & Lybrand. CGA Magasine • «Les PME à forte croissance» CARRIER Mario.54 - . Becour. Presses Université du Québec. Edition 2000 • « Démarche et organisation de la mission générale du CAC» CNCC. Edition 2002 • «Prise en compte des facteurs spéciaux dans l’audit des PME» SPECTOR Stephen. C. 2002 • «Audit opérationnel Efficacité. éditions Dalloz Ghita SLAOUI . Gérard Valin. 2ème édition • «Audit et contrôle interne Principes. note d’information n° 12.L’Evaluation du contrôle interne des PME • «La démarche d’audit applicable aux PME » Cabinet Ris Orangis. Edition 1998 • « Les techniques modernes de l’audit» EL JADI Abdelhamid. objectifs et pratiques» Lionel Collins. Edition 2001 • « La conduite d’une mission d’audit» LEMANT Olivier. Efficience ou Sécurité» J. 55 - .L’Evaluation du contrôle interne des PME GLOSSAIRE Ghita SLAOUI . Elément de contrôle Toute partie d’une organisation. Environnement interne Facteurs internes qui ont une incidence sur une organisation. y compris son organe de direction. Entité telle qu’elle est définie de temps à autre. qui contribue à la fiabilité dans la réalisation des objectifs.56 - . y compris tous les aspects du contrôle et tous les systèmes et processus de l’organisation. Contrôle efficace Le contrôle est ce qui permet à une organisation d’être fiable dans la réalisation de ses objectifs. Modèle de contrôle Moyen de comprendre les éléments majeurs du contrôle. ou la relation entre les parties d’une organisation. Organisation Personnes qui travaillent à la poursuite d’objectifs. Le contrôle est efficace lorsqu’il procure une assurance raisonnable que l’organisation réalisera ses objectifs. Ghita SLAOUI . y compris les relations importantes qui existent entre les différents éléments cités précédemment.L’Evaluation du contrôle interne des PME Activités de contrôle Procédures standard établies pour fournir l’assurance que les processus fonctionnent comme prévu et qu’ils répondent aux exigences des politiques de l’organisation. 57 - .L’Evaluation du contrôle interne des PME ANNEXES Ghita SLAOUI . L’Evaluation du contrôle interne des PME Questionnaire d’acquisition de connaissance de l’entreprise IInformations générales Nom : Adresse : Téléphone : Date de création : Forme juridique : PDG ou gérant : Conseil d’administration : Activités : • • • Produits Volume des ventes Nombre d’employés Etablissements : • • • • Siège social Usines Bureaux Entrepôts Filiales et participations : • • • • Nom et adresse % de participation Autres actionnaires Activité Ghita SLAOUI .58 - . Marketing.Principaux clients 4.La rémunération des représentants est-elle conçue pour stimuler la vente des articles à forte marge ? Ghita SLAOUI .Activité saisonnière et incidence sur : • Répartition des stocks • Clients • Besoins en fonds de roulement 7. position sur le marché 3.Principaux concurrents 5.Tendance des ventes 2.59 - . nouveaux produits.L’Evaluation du contrôle interne des PME II- Commercial 1.Politique de prix et fréquence de révision des prix : • Est-ce fait par produit en tenant compte de la rentabilité ? • Existe-t-il des produits faisant la plus grosse part du chiffre d’affaires ? 8.Marché.Les performances de vendeurs sont-elles régulièrement évaluées ? 10.Circuit de distribution : • Les ventes et la rentabilité sont-elles régulièrement analysées ? Par ligne de produits Par clients Par marché Par vendeur Par circuit de distribution 9. promotion 6. publicité. décrire : • • Les conditions de ventes (remise. règlement.L’Evaluation du contrôle interne des PME III- Finance A.Trésorerie 2-Quelle est la situation de trésorerie actuelle et future de l’entreprise ? 3-Les excédents de liquidité sont-ils systématiquement placés ? 4-La société a-t-elle recourt à des crédits de compagne ? 5-La société a-t-elle des prévisions de trésorerie ? C.60 - .Général 1-Obtenir les états financiers des 3 ou 4 derniers exercices : • • Evaluer la tendance Relever les éventuels changements de principes comptables B. personnel. ristourne) Le chiffre d’affaire réalisé avec les principaux clients (existence d’un client principal) 8-La société a-t-elle recours à l’escompte d’effets clients ? 9-Analyser l’ancienneté des créances clients 10-Le service commercial est-il capable d’effectuer correctement son travail ? • • • • Procédure de facturation Procédure de relance Procédure de contrôle du crédit client Suivi des clients douteux Ghita SLAOUI . taxes…) 7-En ce qui concerne les clients.Clients et autres actifs circulants 6-Décrir les actifs circulants avec les dernières valeurs connues (clients. droit au bail) 24-Détail des titres de participations.Stocks 11-Décrire le processus de fabrication et son incidence sur la composition du stock 12-La répartition des matières premières. Ghita SLAOUI . quelle est la méthode d’incorporation des écarts au coût de vente et au stock ? Existe-t-il des provisions pour rotation lente et valeur nette probable de réalisation ? 17-Evaluer dans quelles mesures le client a besoin d’assistance dans son système de suivi et de contrôle du stock quantité et en valeur. est-elle normale dans le secteur ? 13-Le taux de rotation de stock par catégorie est-il haut. licence. E.61 - .L’Evaluation du contrôle interne des PME D.Immobilisations 18-Décrire les grandes catégories d’immobilisation 19-Les immobilisations de faible valeur (500 euros) sont-elles passées en charge ? 20-Quelle est la méthode d’amortissement utilisée (incidence sur le résultat fiscal) ? 21-Quelle est la durée de vie des immobilisations ? 22-L’entreprise utilise-t-elle toutes les incitations fiscales pour l’investissement ? 23-Décrir les immobilisations incorporelles (brevet. moyen ou bas ? 14-Quelle est la méthode utilisée pour contrôler et valoriser le stock ? 15-La méthode de valorisation est-elle constante d’une période à l’autre ? 16-En ce qui concerne le système de valorisation : • • • • Est-ce qu’une valorisation par article ou par atelier ? Quelle est la méthode d’imputation des frais fixes ? En cas de coût standard. Passifs potentiels 31-Liste des procès en cours et risques financiers potentiels J.Structure financière 24-La structure financière vous semble-t-elle équilibrée ? • • Pour la situation présente Pour financer la croissance G.Situation nette 28-Répartition du capital 29-Le capital est-il entièrement appelé? Libéré ? 30-Rémunération du conseil d’administration I.62 - .Exploitation 32-Analyser la tendance et la variation des ventes pour les trois ou cinq derniers exercices 33-Obtenir des explications des variations pour les différents postes de charges Ghita SLAOUI .L’Evaluation du contrôle interne des PME F. obtenir des explications pour toute variation significative 26-Décrire la procédure concernant les charges à payer Celle-ci permet-elle d’évaluer exactement les passifs à la clôture ? 27-L’entreprise utilise-t-elle l’escompte pour paiement comptant ? H.Fournisseurs et passif à court terme 25-Comparer d’une année à l’autre les soldes figurant au bilan. intéressement) Leasing Assurance Autres 36-Analyse du cash flow et des besoins en fonds de roulements (passé et Ghita SLAOUI .L’Evaluation du contrôle interne des PME 34-Analyser les éléments constitutifs du compte de pertes et profits 35-Analyser les différents contrats existants : • • • • • • futur) Contrat des ventes Contrat des redevances Rémunération du personnel (prime.63 - . 41-Pour le système manuel. déterminer : • • • • Type et volume de transaction Complexité du système Situation des comptes (comptes correctement tenus. achat. revenus. Mesure de protection utilisée pour prévenir la fraude.L’Evaluation du contrôle interne des PME IV- Comptabilité 37-Tenue de comptabilité • • Expert comptable Entreprise 38-Type de traitement (manuel/informatique) 39-Pour les différents cycles (paiement. déterminer : • • • • • Type de matériel et moyen de financement (leasing. production). le vol ou autre destruction accidentelle.64 - . location) Perspective du changement de matériel Principales applications utilisées ou prévues Nombre de personnes dans le service informatique La société est-elle satisfaite de son système informatique : Respect des délais de sortie des informations . retards) Adéquations du système utilisé par rapport au volume et à la complexité du cycle. l’erreur la perte. 40-En cas de système informatique. déterminer : • • L’étendu du travail effectué Le travail fait en double 42-La comptabilité fournit-elle des informations réelles (charges à payer. valorisation du stock) ? 43-L’information comptable est-elle fiable et sortie rapidement pour les besoins de gestion ? Ghita SLAOUI . 65 - .L’Evaluation du contrôle interne des PME 44-La société prépare-t-elle un budget ? 45-La société se préoccupe-t-elle de son développement à long terme ? V- Impôts et taxes 46-Quelle est la situation fiscale ? (Ventilation des déficits) 47-Date des derniers contrôles fiscaux 48-La société utilise-t-elle au maximum l’amortissement dégressif ? Ghita SLAOUI .
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Report "Evaluation du contrôle interne au sein des PME"