Cours : Contrôle interneIntroduction : La notion du contrôle interne est aussi vieille que la notion de comptabilité qui permettrait d’éviter les erreurs d’ordre comptable. Les sens du contrôle interne sont au nombre de deux : vérification et maîtrise. « On peut dire que le contrôle interne est une démarche de vérification assurant la maîtrise du fonctionnement de l’organisation à tous les niveaux » La mise en place du contrôle interne, comme un mécanisme d’alerte régulière des fraudes et dysfonctionnements, avec une évaluation et critique de la réalité exécrée par rapport aux procédures formalisées. Cette évaluation sera demandée par la hiérarchie... Mais ce SCI n’est pas suffisant pour empêcher ce dysfonctionnement il faut que les hommes doivent être contrôlés et surveillés en permanence pour une participation positive positivement à l’amélioration des performances internes. 1- Définition du contrôle interne Les définitions les plus répandues sont : 1.1- Le COSO (Comite Of Sponsoring Organization) « Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par l'organe de direction, les dirigeants et le personnel d'une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants : réalisation et optimisation des opérations, fiabilité des informations financières, respect des lois et réglementations en vigueur. » 1.2La Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes Français en 1987 : « Le Contrôle Interne est constitué par l'ensemble des mesures de contrôle comptable ou autre, que la direction définit, applique et surveille sous sa responsabilité, afin d'assurer la protection du patrimoine de l'entreprise et la fiabilité des enregistrements comptables et des comptes annuels qui en découlent ». 1.3- L'Ordre des Experts Comptables Français en 1977: «Le Contrôle Interne est l'ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l'entreprise….….Il a pour but d'assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine Il se manifeste par l'organisation. de détention des biens. Objectifs ayant une incidence directe sur les comptes annuels : Il s’agit des deux premiers objectifs relatifs à : La protection du patrimoine et des ressources de l’entreprise . L’application des instructions de la Direction . d’enregistrement comptable et de contrôle . 3 . La séparation des tâches entre les personnes chargées des fonctions opérationnelles. Pour les atteindre. pour maintenir la pérennité de celle-ci ». 2.. L’amélioration des performances. La fiabilité des enregistrements comptables. des procédures particuliers sont mises en place dans les entreprises telles que : La création de documents normalisés .et la qualité de l'information.2. L’amélioration des performances. Objectifs n’ayant pas d’incidence directe sur les comptes annuels : Ils concernent : La qualité de l’information .1- comptes annuels qui en résultent ..Objectifs du Contrôle Interne • La protection et la sauvegarde du patrimoine .Composantes du Contrôle Interne Le COSO base son étude sur les composantes du contrôle interne. Le contrôle physique des actifs .. les méthodes et les procédures de chacune des activités de l'entreprise. L’application des instructions de la Direction . La qualité de l’information .de l'autre côté l'application des instructions de la Direction et de favoriser l'amélioration des performances. dont voici un rappel des grands traits : • Environnement du contrôle . • La régularité et la sincérité des enregistrements comptables et des • • • 2. Le système d’autorisation et d’approbation . 2.…. 3. vérifier l’exactitude/l’exhaustivité et l’autorisation des transactions . Les objectifs peuvent être groupés en trois grandes catégories : 1. (la préparation d’états financiers publiés fiables) 3. protection des RH) 2. Les objectifs de conformité portant sur le respect des lois et réglementations auxquelles l’organisation est soumise. . de délégation des responsabilités et de gestion des ressources humaines : pour faciliter la mise en œuvre des stratégies et la réalisation des objectifs. notamment Intégrité. performance . 3. Les objectifs liés aux opérations : (rentabilité . ainsi que la mise en œuvre des actions correctives . puisqu’il détermine le niveau de sensibilisation du personnel aux besoins de contrôle. La séparation des tâches en vue de leur répartition entre les employés. l’analyse des indicateurs de performances y afférents.2- Evaluation des risques La détermination des objectifs est une condition préalable de l’évaluation des risques.• Evaluation des risques • Activités de contrôle • Information et communication • Pilotage 3. notamment à. Les opérations de contrôle physique du patrimoine de l’entreprise . Philosophie et style de management : c’est une gestion des activités de façon informelle basée sur les tableaux de bord et des procédures.3- Activités de contrôle Les activités de contrôle reposent sur les normes et les procédures indiquant comment le réaliser par exemple : Les activités de contrôle liées au traitement des données visant. L’identification des facteurs clés de succès. Les objectifs globaux résultent normalement de la vocation et des valeurs que l’entreprise privilégie. éthique et compétence : qui sont des règles de conduite propre a une communauté et des qualités et des connaissances approfondies reconnues. Les objectifs liés aux informations financières découlant des contraintes externes. Politique d’organisation.1- Environnement du contrôle Est un élément très important de la culture d’une entreprise. Les facteurs déterminant l’environnement du contrôle comprennent. 3..Périmètre du Contrôle interne Chaque entreprise définit et conçoit son dispositif de contrôle interne en fonction de sa taille. notamment ceux concourant à la sauvegarde de ses actifs. financière) sur les événements et les activités de l’entreprise Pour maîtriser la gestion des activités et établir des plans qui permettent d’atteindre les objectifs. en permanence.…. 4. ayant pour but l’amélioration des performances et l’application des instructions de la direction et qui. vise à assurer la protection des intérêts patrimoniaux et juridiques de l’entreprise. des sécurités et mécanismes de protection et des activités de contrôle qui y sont incorporées.de la conformité aux lois et règlements. …. Le contrôle interne est un dispositif de l’entreprise qui vise à donner une assurance raisonnable : …. ou encore par la combinaison des deux approches.. Les systèmes d’information peuvent permettre à l’entreprise une meilleure maîtrise du coût. L’auditeur (éventuellement le contrôleur interne) des comptes annuels doit savoir si l’entreprise est consciente des risques encourus. sont appelées « contrôle interne ».Contrôle interne : vue multidimensionnelle L’organisation des procédures. si les mesures mises en place sont pertinentes et si elles fonctionnent. doit prévoir : .4- Information et communication L’importance des informations pertinentes (opérationnelles. …. son secteur d’activité et ses besoins et ses exigences. de manière correcte. un bon moyen de s’assurer un avantage concurrentiel. Ce dispositif qui est adapté aux caractéristiques de chaque société.3. Le Contrôle Interne est un dispositif (ou système) de maîtrise en interne (internal control) des activités d’une entreprise. Les opérations courantes de pilotage et les évaluations séparées du système de contrôle interne constituent les principales sources d’information qui permettent d’identifier les faiblesses du contrôle interne.de la fiabilité des informations financières.5- Pilotage Ensemble des opérations de pilotage qui permettent de vérifier que le contrôle interne fonctionnent efficacement : ces opérations soit dans le cadre d’un processus (système) permanent soit par des évaluations ponctuelles.de l’application des instructions et des orientations fixées par la direction..du bon fonctionnement des processus internes de l’entreprise. 5. plus particulièrement. fiables. dont la - connaissance permet à chacun d’exercer ses responsabilités . Le conseil d’administration ou de surveillance 2. Le rapport coûts/bénéfices. L’erreur de jugement. 4. 2. Les contrôles « outrepassés » ou contournés par le management.Acteurs du Contrôle interne. 2. des outils et des - pratiques appropriés . 7.. La collusion. Les dysfonctionnements. (tawatoue haha) 5. un système visant à analyser les principaux risques identifiables au regard des objectifs de la société et à s’assurer de l’existence de procédures de - gestion de ces risques . Les dysfonctionnements . La direction générale / le directoire 3. des activités de contrôle proportionnées aux enjeux propres à chaque processus et conçues pour réduire les risques susceptibles d’affecter la - réalisation des objectifs de la société . une diffusion en interne d’informations pertinentes. 3. 1. disposant des ressources et des compétences adéquates et s’appuyant sur des procédures. 6. une surveillance permanente du dispositif de contrôle interne ainsi qu’un examen régulier de son fonctionnement.- une organisation comportant une définition claire des responsabilités. Le personnel de la société. des systèmes d’information. 1. L’audit interne cadre de référence du contrôle interne 4. L’erreur de jugement Le risque d’erreur humaine lors de la prise de décisions ayant un impact sur les processus de l’entreprise peut limiter l’efficacité des contrôles et ce grâce a la pression du temps et l’incomplète des informations.Limites du contrôle interne Les facteurs suivants peuvent avoir une influence négative sur l’efficacité du contrôle interne : 1. 8. Un dispositif de contrôle interne à caractère avant tout administratif peut présenter de l'intérêt sur le plan comptable et inversement. Les principaux contrôles hiérarchiques sont : • Procédure d'autorisation . 3. Le rapport coûts/bénéfices Les ressources étant toujours limitées. 5. L'influence de ces procédures doit être sensible tout au long de l'exercice et garantir l'intangibilité des enregistrements comptables et des pièces justificatives. il résulte que l'auditeur. touche par la force des choses à des aspects opérationnels.Différents aspects du contrôle interne Le contrôle interne a des objectifs comptables.Même les SCI bien conçus peuvent faire l’objet de dysfonctionnements. De tout cela. et des objectifs administratifs : La distinction entre les aspects administratifs et comptables du contrôle interne ne signifie guère dire que ces deux ensembles sont bien séparés. en cas par exemple d’un remplacement d’une fonctions grâce a la maladie de responsable. 4. . les entreprises doivent comparer les coûts et les avantages relatifs des contrôles avant de les mettre en place.Les contrôles « outrepassés » ou contournés par le management Un SCI ne peut pas être plus efficace que les personnes responsables de son fonctionnement. privilège dans son évaluation du contrôle interne les aspects comptables. Une décision quant à la mise en place d’un contrôle restera toujours partiellement basée sur des critères subjectifs. Les aspects comptables du contrôle interne regroupent toutes les procédures ou particularités qui favorisent l'établissement de comptes sincères et réguliers. La collusion Deux ou plusieurs individus agissant collectivement pour accomplir et dissimuler une action peuvent fausser les informations financières ou de gestion d’une manière qui ne peut pas être détectée par le SCI. La difficulté de l’analyse du rapport coûts/bénéfices consiste à définir le risque résiduel tolérable. Mise en œuvre de l’évaluation du contrôle interne Le schéma suivant illustre les étapes de l'évaluation du contrôle interne : (voir le polycop principal) 9. après coup. 2. 9. • Réglementation de l'accès aux biens de l'entreprise . Un DCD horizontal fréquemment utilisé dans le cas d'une procédure complexe et longue: 3. il y a deux catégories de DCD : 1.• • La supervision des travaux . Le Diagramme de Circulation des Documents : DCD Un diagramme de circulation est la description graphique d’une procédure ou d’un système. Concernant ce type de présentation. FLOWCHARTS . qu'aucun point n'a été omis.1- Description des procédures Deux techniques de base peuvent être utilisées par l'auditeur pour saisir un dispositif de contrôle interne : • le mémorandum • le Diagramme de Circulation des documents (DCD) ou FLOWCHARTS 1. L’établissement d’un diagramme de circulation suppose l’emploi d’une table de symboles et le choix d’un type de présentation. • L'audit interne. Un DCD vertical avec une brève description généralement pour décrire les procédures simples : narrative utilisée 2. L'utilisation de ce questionnaire est généralement très efficace pour préparer l'interview avec les responsables et pour vérifier. Le mémorandum Il s’agit d’une description narrative synthétique des entretiens que l’auditeur avait avec les responsables et des documents qu’il a pu réunir. La politique du personnel (présence d'un personnel compétent et intègre) . plus formalisée et centrée sur les dispositifs de contrôle.2Confirmation de la compréhension du système « les tests de conformité » L'objectif de cette étape est de s'assurer qu'il a saisi correctement le contrôle interne de l'entreprise. Pour cela. … Le FLOWCHARTS présente de : • • • Synthèse . Une élaboration d’un manuel de procédure (fiches de procédures décrites) Une comparaison entre réalité et réglementation (étapes décrites dans la réglementation). Elle comporte inévitablement des risques d'oubli . Ces tests peuvent être faits par : • • • Une observation directe . d’une meilleure visualisation des opérations. 9. consiste à se poser un certain nombre de question tournant autour d'une préoccupation .3- Evaluation préliminaire En analysant les procédures. Approche comparative .La seconde. Exemple 1 : Procédure de programmation (voir polycop) 9. l'auditeur cherche à dégager les forces et les faiblesses théoriques du système. deux méthodes sont à sa disposition : . Il doit donc prendre une à une les différentes procédures qui figurent dans son mémorandum ou dans son DCD et vérifier que sa description est conforme à la réalité. Les moyens requis dans la programmation de FLOWCHARTS • • Le logiciel Visio (méthode professionnelle des auditeurs) Logiciels (séquences / diagrammes à flux) : Edraw. Un descriptif proche de la réalité .Le Flowcharts présente les avantages : • • • • • • • • d’un langage commun . Une confirmation verbale . Une identification et validation des points du contrôle interne (CI) Une reconnaissance des zones à risques et des faiblesses (dans la procédure. Présentation d’une recommandation sous format d’une procédure. . Une observation a posteriori. Une illustration imagée de la procédure . le processus) .La première consiste à regarder le système et à chercher les points forts et les points faibles. ETAPES DE MISE EN PLACE DU CONTRÔLE INTERNE Le contrôle interne est l’ensemble des mesures d’auto contrôle. Le contrôle interne peut aider une entreprise : à réaliser ses objectifs en matière de performances et de rentabilité à garantir la fiabilité des informations financières à assurer la conformité aux lois et réglementation en vigueur En revanche. Ce n’est pas simplement un ensemble de manuels de procédures et de documents. l’autorégulation et l’autocontrôle. Le contrôle interne est axé sur la réalisation d’objectifs dans un ou plusieurs domaines qui sont distincts mais qui se recoupent permettant d’atteindre : La pertinence des politiques : la direction est à même de définir la politique la mieux adaptée aux objectifs et moyens de l’entreprise. soit "oui". qui doivent prévoir. toute négation (colonne « Non ») est systématiquement interprétée comme une défaillance de la procédure dans sa conception III. que la direction définit. il est assuré par des personnes à tous les niveaux de la hiérarchie. En revanche. Dans sa conception. L’efficience : les ressources nécessaires pour la mise en œuvre de cette politique sont obtenues au moindre coût. applique (et fait appliquer) et surveille sous sa responsabilité afin d’assurer la maîtrise du patrimoine de l’entreprise et de ses opérations. les sécurités qui permettent d’en assurer. le système de contrôle interne ne peut garantir ni la réussite ni même la pérennité de l’entreprise . autant que possible. le contrôle interne est mis en œuvre par des personnes. Le Questionnaire du Contrôle Interne Le QCI est un questionnaire de type standard permet d'identifier les points forts et les faiblesses de la procédure. dans chacune des modalités qui concourent à la gestion de l’entreprise. L’efficacité : la politique décidée par la direction est respectée .générale que l'on peut formuler de la manière : est-ce que quelque chose peut mal fonctionner ? Est-ce que tel défaut peut se produire ? Le Questionnaire fermé est formulé de telle manière que les seules réponses possibles sont. la réponse négative traduisant dans la plus part des cas une faiblesse du système étudié. soit "non". chaque réponse positive (colonne « Oui ») est considérée comme étant un point fort permet de répondre aux objectifs d'audit. une volonté de tous les responsables. C’est une préoccupation. comptables ou autres. L’évaluation des soldes. créances). Confidentialité des informations.Cette organisation doit mettre en valeur le principe de séparation des fonctions : Le conseil des experts comptables estime que l’organisation doit être : Préalable . IV.PRINCIPES GENERAUX DU CONTRÔLE INTERNE Principe d’organisation Principe d’intégration Principe de permanence Principe d’universalité Principe d’indépendance Principe d’information Principe d’harmonie Principe d’organisation 1. et Comporter une séparation convenable des fonctions.Le Contrôle interne a pour but d'assurer : La protection et la sauvegarde du patrimoine de l’entreprise : La fraude. La spécialisation des exercices. Adaptée et adaptable . Notes internes. Formalisée. Vérifiable . Dépréciation. Le respect des règles de présentation Le respect des directives par l’application des décisions des organes de gestion : Méthodes et instructions de travail. L’accès non autorisé. Mauvaise évaluation La fiabilité des informations financières produites : L’exhaustivité des enregistrements. Principe de séparation des fonctions Décision Détention matérielle des valeurs et des biens Enregistrement Contrôle 2. Circulaires internes (Service publique). L’existence des soldes (stocks.Principe d’intégration . La réalité des enregistrements. la sécurisation par les recoupements consiste à comparer des informations qui doivent être semblables. Détermination de responsabilité en cas d’erreur 5. alors qu’elles figurent dans des documents différents.Principe d’harmonie Le contrôle interne doit être adapté à l’entreprise et à son environnement en fonction de l’importance des risques et du coût de sa mise en œuvre. l’objectivité. V. en tout temps et en tout lieu. Définition des moyens techniques . Respect du budget .Principe d’indépendance Ce principe implique que les objectifs du contrôle interne sont à atteindre indépendamment des méthode. c’est dire que l’information doit être utile.Principe d’universalité Ce principe signifie que le contrôle interne concerne toutes les personnes dans l’entreprise. certaine pérennité des systèmes (continuité de 4.Principe de permanence L’importance d’une l’exploitation). procédés et moyens de l’entreprise. Vérification . Moyens humains pour satisfaire ces besoins 4. Il s’agit de l’adéquation du contrôle interne aux caractéristiques de l’entreprise. Validation . 2- Classement des données. Organigramme adapté 3. etc. la communicabilité et la vérifiabilité. 6. 5.Toutefois.Règles d’organisation et de travail : Supports de travail. Définition des postes . Définition des compétences .Principe d’information L’information doit répondre à certains critères tels que la pertinence. Communication des informations Une structure adaptée : Définition des besoins en information . objective. 3. Identifier les attentes de chaque poste . Règles de travail. l’utilité.Contrôle anticipatif : Autorisation . 7.Identification des responsabilités : Identifier les obligations de chaque poste .UTILITE DE MISE EN PLACE DU CONTRÔLE INTERNE 1. Besoins de résultat et d’objectif .Définition des besoins et moyens humains : Nature de traitement de l’information. Mener les corrections nécessaires .Mise au point des faiblesses et forces . La nature de l’erreur . Éviter le cumul de travail . VI. Remettre en cause la procédure.Faiblesses : Définition du contrôle manquant .Diagnostic des moyens pour palier les faiblesses et améliorer les forces .Contrôle correctif : Détecter l’erreur .Moyens de preuve : Autorisation (Signatures…) .D’éviter des traitements inutiles. VIII.6. En cas de mutation 9.Manuel des procédures existant : Étudier le Système 2.Forces à améliorer : Approfondir les contrôles .Les procédures narratives Forme d’un écrit qui synthétise l’ensemble des mesures et fonctionnements à mettre en place.SUPPORTS DE MISE EN PLACE DU CONTRÔLE INTERNE Les procédures narratives Les ordinogrammes 1. Réagir et corriger au bon moment.DESCRIPTION ET VERIFICATION DU SYSTÈME DE CONTRÔLE INTERNE Diagnostic du système existant Mise au point des faiblesses et forces Exemples de faiblesses et les risques Diagnostic des moyens pour palier les faiblesses et améliorer les forces 1. Réalisation des objectifs . De changer des supports de travail . Traitement (Imputation) . Communication (Accusés. 8. .Intégration facile dans le système de fonctionnement : En cas de recrutement . Évaluation fin d’année. Avoir une information fiable .Respect des délais : Traitement permanent des informations .Diagnostic du système existant . Séparer les fonctions . Recrutement… . Mails…) . Fax. Contrôle (Visa…) 10-Évaluation des performances : Respect des procédures . Éviter le risque d’erreur . 7. Cerner les points faibles 3. Détecter l’origine d’erreur .Évaluation du système : Cerner les points forts .Absence des procédures écrites : Décrire le système . En cas d’indisponibilité . L’ordinogramme est constitué par un ensemble de symboles (de base et de liaison) représentant les documents et leur circulation. 2. etc. Instructions de travail . Achats/fournisseurs.Elle porte sur les points suivants : Mettre en valeur les objectifs de la procédure . Définitions des responsabilités . Modalité de contrôle et de suivi. l’auditeur effectue un contrôle des principales procédures existantes (ventes/clients. Il doit permettre de visualiser : Le type de document Le nombre d'exemplaires L'origine du document La destination Son mode de classement Les contrôles effectués Vérification du fonctionnement du système Lors de l’évaluation préliminaire du contrôle interne l’auditeur a identifié des forces du système sur lesquelles il souhaite s’appuyer pour limiter ses contrôles sur les comptes.Les ordinogrammes Schéma établis en vue de : Formaliser la circulation des documents et informations au sein d'une procédure. En général. Visualiser les contrôles effectués par les différents responsables. Evaluation définitive du contrôle interne . l’auditeur doit confirmer l’existence permanente de ces forces du système avant de limiter l’étendue de ses contrôles sur les comptes. A ce titre.) en se basant sur la technique de sondages. auquel cas il doit dérouler un programme de travail nécessaire à l’évaluation de l’incidence réel de ces faiblesses sur les comptes de l’exercice . peuvent avoir une incidence significative sur les comptes annuels. Evaluation de l’impact des faiblesses Au cours des étapes précédentes. Rapport de contrôle interne Plan indicatif Anomalies soulevées par cycle Risques éventuels identifiés Recommandations à mettre en œuvre Personnes au poste de responsabilité concerné Planning de réalisation . il doit évaluer si ces faiblesses : ne peuvent avoir d’incidence significative sur les comptes annuels mais méritent néanmoins d’être portées à la connaissance des dirigeants de l’entreprise pour lui permettre d’améliorer les performances de son système . Après la vérification du fonctionnement du système. A ce stade. l’auditeur effectue une évaluation définitive du contrôle interne compte tenu des : forces du système faiblesses dégagées lors de l’évaluation préliminaire du contrôle d ’une part et celles qui découlent de la non application des forces du système. l’auditeur a identifié les faiblesses inhérentes au système et les faiblesses d’application du système. ne permettent pas de garantir un enregistrement comptable adéquat des opérations de l’entreprise. l’auditeur externe peut émettre une réserve à cause de la non fiabilité du contrôle interne.